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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
POUR LE D�PARTEMENT DE MEURTHE et MOSELLE

- 1903 - Tome 89

1903- Recueil n� 6 - p. 94
Classe de 1902. - Itin�raire du conseil de r�vision

JOURS FIX�S pour les op�rations : [...] Vendredi 15 mai
LIEU o� le conseil op�rera : [...] Bl�mont
CANTONS: [...] Bl�mont
HEURES auxquelles les op�rations commenceront : [...] 2 heures du soir
NOMBRE d'inscrits :
De la classe 1902 : [...] 105
Ajourn�s de la classe 1901 : [...] 9
Ajourn�s de la classe 1900 : [...] 3

1903 - Recueil n� 7 - p. 103
Liste du personnel m�dical du d�partement

Nancy, le 1er mars 1903

1903 - Recueil n� 10 - p. 148
Nomination de correspondants de l'Office de renseignements agricoles dans le d�partement de Meurthe-et-Moselle.

Nous, Pr�fet du d�partement de Meurthe-et-Moselle, chevalier de la L�gion d'Honneur,
[...]
ARR�TONS
Art. 1er. - Sont nomm�s correspondants de l'Office de renseignements agricoles dans le d�partement de Meurthe-et-Moselle les personnes d�sign�es ci-apr�s
[ ...]
[...]
Arrondissement de Lun�ville
[...]
Canton de Bl�mont : - MM. Parmentier (Alfred), cultivateur � Repaix ; Moitrier, maire d'Og�viller ; Ch�ry, instituteur, � Barbas ; Guton, instituteur, � Bl�mont
[...]
Nancy, le 27 mars 1903

Pour le Pr�fet : Le Secr�taire g�n�ral, M. PIETTE

1903 - Recueil n� 13 - p. 192
Loi du 1er juillet 1901 sur le contrat d'association. Soci�t� mixte de tir de Bl�mont
(Extrait du Journal officiel du 29 avril 1903)
D�claration du 1er avril 1903 : Soci�t� de tir mixte de Bl�mont. - Objet : �tude du tir. - Si�ge Bl�mont (Meurthe-et-Moselle).

Nancy, le 9 mai 1903

Pour extrait conforme : Le secr�taire g�n�ral de la pr�fecture, M. PIETTE

1903 - Recueil n� 22 - p. 349
Jury criminel. - Formation de la liste annuelle pour 1904. - Arr�t�.

Nous, Pr�fet de Meurthe-et-Moselle, Chevalier de la L�gion d'honneur,
[...]
Consid�rant qu'au terme de l'article 6 de la loi susvis�e, la liste annuelle comprend un jur� par 500 habitants, sans toutefois que le nombre des ju�rs puisse �tre inf�rieur � quatre cents (400) et sup�rieur � six cents (600) ;
Consid�rant que, d'apr�s le dernier tableau officiel, le d�partement de Meurthe-et-Moselle compte une population de 484 722 habitants ;
[...]
ARR�TONS :
Article premier. - Le nombre des (600) jur�s � inscrire sur la liste du jury du d�partement pour l'ann�e 1904 est r�parti entre les arrondissements et les cantons conform�ment aux chiffres inscrits dans le tableau suivant :
[...]
Arrondissement de Lun�ville : population 96764 - Nombre de jur�s � d�signer par arrondissement : 120
[...]
Canton de Bl�mont : population 10930 - Nombre de jur�s � d�signer par canton : 14

Nancy, le 26 mai 1903

Pour le Pr�fet : Le Secr�taire g�n�ral d�l�gu�, M. PIETTE

1903 - Recueil n� 24 - p. 377
Liste des jeunes gens de la classe de 1902 du d�partement de Meurthe-et-Moselle, et des ajourn�s des classes de 1900 et 1901 qui ont �t� dispens�s par le Conseil de r�vision, en vertu des articles 21, 22, 23, 50 et 82 de la loi du 15 juillet 1889.

1903 - Recueil n� 34 - p. 478
Circonscriptions sanitaires. - Modifications.

Nous, Pr�fet de Meurthe-et-Moselle, Chevalier de la L�gion d'honneur,
[...]
ARR�TONS :
Article 1er. - Les deux circonscriptions sanitaires des arrondissements de Briey et de Lun�ville sont form�es comme suit :
[...]
ARRONDISSEMENT DE LUN�VILLE
1�re circonscription : Cantons de Lun�ville-Nord et Sud, d'Arracourt, de Bayon et de Gerb�viller
2�me circonscription : Cantons de Cirey, de Baccarat, de Bl�mont et de Badonciller
Ces deux circonscriptions auront leur si�ge � Lun�ville.
[...]
Art. 5. - Sont nomm�s membres de la Commission sanitaire de la 2e circonscription, en outre de M. Bentz, conseiller g�n�ral :
MM. Mangenot, v�t�rinaire � Bl�mont
le Dr Rapp, m�decin cantonal � Cirey
Mazerand, maire de Cirey,
Thiriet, agent-voyer, charg� des travaux � Baccarat
Voirin, conseiller d'arrondissement, � Baccarat
F�nal, industriel, � Badonviller
[...]
Nancy, le 23 octobre 1903 

Pour le Pr�fet : Le Secr�taire g�n�ral d�l�gu�, M. PIETTE