Adeline HAZAN
Adeline HAZAN
France

Date de naissance : , Paris

6ème législature Adeline HAZAN

Groupes politiques

  • 20-07-2004 / 17-05-2008 : Groupe socialiste au Parlement européen - Membre

Partis nationaux

  • 20-07-2004 / 17-05-2008 : Parti socialiste (France)

Membre

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
  • 15-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec les pays du Mashrek
  • 15-09-2004 / 17-05-2008 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
  • 31-01-2007 / 17-05-2008 : Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
  • 14-03-2007 / 17-05-2008 : Délégation pour les relations avec les pays du Mashrek

Membre suppléante

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission des affaires juridiques
  • 15-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe (y compris la Libye)
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission des affaires juridiques
  • 31-01-2007 / 19-02-2008 : Commission des affaires juridiques
  • 14-03-2007 / 17-05-2008 : Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe (y compris la Libye)
  • 20-02-2008 / 17-05-2008 : Commission des affaires constitutionnelles

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Questions à la BCE et concernant le MSU et le MRU

Les députés peuvent poser des questions avec demande de réponse écrite à la BCE ainsi que des questions portant sur le mécanisme de surveillance unique et le mécanisme de résolution unique. Ces questions sont d’abord soumises au président de la commission compétente. Articles 140 et 141 ainsi qu’annexe III du règlement intérieur.

Réponses aux questions à la BCE et concernant le MSU et le MRU

Réponse aux questions des députés à la BCE ainsi qu’aux questions portant sur le mécanisme de surveillance unique et le mécanisme de résolution unique. Articles 140 et 141 ainsi qu’annexe III du règlement intérieur.

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur la lutte contre le trafic et l'exploitation des enfants dans le football

28-03-2007 P6_DCL(2007)0037 Caduque
Ivo BELET Adeline HAZAN Guy BONO Patrick GAUBERT Jean-Luc BENNAHMIAS
Date d'ouverture : 28-03-2007
Échéance : 28-06-2007
Nombre de signataires : 173 - 29-06-2007

Liste de présences

Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.