|  Février 2024  |

LETTRE D'INFORMATION DE LA

ÉDITO

25 contre 10 : 
LA VRAIE BATAILLE DERRIÈRE LES CHIFFRES

Le 1er février dernier le Syndicat national de l’édition rendait publique une étude économique sur le partage de la valeur entre auteurs et éditeurs. Cette étude était annoncée, attendue par tous ceux qui, depuis des mois, des années, peinent à faire accepter et adopter des mesures capables de stopper la fragilisation des auteurs et d’améliorer leurs conditions de rémunération. Son résultat principal est de poser un chiffre destiné à marquer les esprits : 25. Presque 25 % du chiffre d’affaires de l’édition irait aux auteurs !

Ce chiffre choque évidemment. Mais, dans les limites de l’étude, il n’est pas faux. Il mérite toutefois d’être considéré en gardant la tête très froide. Que nous dit-il ? Que nous cache-t-il ? Il nous dit qu’une maison d’édition – du moins les maisons d’édition qui ont fourni leurs données au cabinet KPMG mandaté par le SNE lui-même – consacre un quart de son chiffre d’affaires aux droits d’auteurs, c’est-à-dire au versement de ce qu’on appelle les "à-valoir" ou "avances" au versement des droits proportionnels générés par les ventes de livres ainsi qu’à la rétribution des directeurs de collection. Mais, premier bémol d’importance, le chiffre masque le fait qu’une bonne part de ce 25 % est versée par l’éditeur non pas à l’auteur mais aux organismes comme l’URSSAF Limousin qui collectent contributions et cotisations sociales. Par ailleurs, qu’est-ce que ce 25 % représente pour un auteur à titre individuel ? N’est-il pas, dans un groupe éditorial important, réparti, fragmenté, pulvérisé entre plusieurs dizaines de milliers d’auteurs, avec parmi eux de rares têtes d’affiches plutôt gourmandes et une masse devant se contenter de miettes ?

Au-delà de ces constats, l’étude souffre d’un biais terrible : les groupes d’édition qui ont fourni l’essentiel des données utilisées disposent d’un outil de diffusion-distribution et réalisent une bonne part de leur chiffre d’affaires grâce cette activité, plus rémunératrice que l’édition proprement dite. Or cet aspect-là est évacué d’emblée : le premier graphique fait apparaître que 49 % des revenus tirés de la vente des livres irait aux éditeurs et auteurs, tandis que 51 % reviendrait aux libraires, diffuseurs et distributeurs. C’est faire comme si, par exemple, Hachette Livre et Hachette distribution (sans parler de l’enseigne Relay, autrefois Relais H) étaient des entités complètement séparées, alors qu’elles appartiennent à une seule et même holding. L’étude laisse donc penser que tous les éditeurs, du plus gros au plus petit, seraient tous logés à la même enseigne. Ce n’est pas la réalité : le modèle économique d’un petit éditeur indépendant, qui contribue à la diversité et la vitalité éditoriale du monde du livre et qui doit passer un contrat avec un distributeur/diffuseur, n’est pas le même que celui d’un groupe éditorial bénéficiant d’un outil de diffusion/distribution.

Alors, qu’ambitionne cette étude ? Il est important de revenir quelques mois en arrière. En septembre 2022, dans le cadre des négociations interprofessionnelles entamées au printemps 2021 sur l’équilibre contractuel entre éditeurs et auteurs, et où la question du partage de la valeur devait être abordée, le SNE avait opposé une fin de non recevoir aux propositions avancées par le Conseil permanent des écrivains, dont la SGDL fait partie. Le SNE rejetait ces propositions avant même de les avoir discutées, et les présentait à la Ministre de la culture comme des instruments de destruction de l’ensemble de la filière du livre. Le coup de semonce était violent. Il ne s’appuyait sur une aucune démonstration. Le directeur général du SNE à l’époque, Pierre Dutilleul, promettait de mettre en chantier une étude économique financée par le SNE et il s’engageait à en faire valider la méthodologie par le ministère de la culture, afin que ses résultats ne puissent être contestés.

On aimerait savoir si la méthodologie de cette étude a été effectivement validée ? On aimerait aussi savoir ce que le ministère de la culture pense de cette étude « maison » promue par le SNE, et de ces résultats. D’autant plus qu’elle vient combler un manque : celui d’une étude économique sur le secteur de la littérature jeunesse, lancée en 2019, financée par les pouvoirs publics, qui devait éclairer la question de la (trop faible) rémunération des auteurs jeunesse. Les auteurs et les libraires avaient répondu aux questions. Mais les éditeurs du SNE n’avaient pas réussi à le faire. L’étude ministérielle avait tourné au fiasco.

Le chiffre aujourd’hui avancé, 25 %, frappe fort. Il est aussi aveuglant que les feux de route d’un véhicule croisé au profond de la nuit. Il surgit donc non pour éclairer ou nourrir le débat, mais l’anesthésier, voire l’éteindre. Sa fonction est stratégique. Il vient contrebalancer une revendication aussi symbolique que pragmatique, le 10 % de taux proportionnel sur le prix de vente public du livre, affiché depuis plusieurs années par les auteurs comme moyen – un parmi d’autres – de pallier leur précarisation économique croissante. Il s’inscrit dans une discussion au long cours que nous allons continuer de réclamer sur le partage de la valeur. Une discussion qui n’a jamais pu être vraiment ouverte de façon transparente, objective, juste et ambitieuse.

 

Christophe HARDY, Président de la SGDL

JURIDIQUE

Pour aider les auteurs à négocier leur premier contrat d'édition à compte d'éditeur, la SGDL propose une assistance à la négociation gratuite. Pour en bénéficier, contactez notre service juridique à l'adresse : [email protected], en précisant dans l'objet de votre message : "Assistance premier contrat".

Pour une plus grande efficacité de cette consultation, nous vous demandons de nous transmettre le contrat concerné et de préciser vos besoins (questions, incompréhensions, possibilité de négociation...).

Une fois ce premier contrat négocié et signé vous serez éligible pour devenir membre de la SGDL et profiter de tous nos services juridiques, sociaux, fiscaux...

PLUS D'INFORMATION SUR LE CONSEIL JURIDIQUE

SOCIAL

Nouveau : une aide financière exceptionnelle à la régularisation des cotisations vieillesse arriérées

Un dispositif spécifique a été mis en place en 2017 et prolongé pour 5 ans à partir du 1er janvier 2022 pour permettre aux auteurs qui le souhaitent de régulariser les cotisations à l’assurance vieillesse sur les droits perçus à des périodes où ils n’étaient pas affiliés à l’AGESSA. Cette démarche peut permettre à certains d’améliorer le montant de leur pension de retraite. Ce dispositif est également ouvert aux auteurs qui ont déjà liquidé leurs droits.

Cette régularisation représente un coût financier puisqu’il s’agit de régler a posteriori des cotisations qui ne l’ont pas été. Afin d’aider les auteurs dans cette démarche, une aide financière exceptionnelle a été prévue dont la gestion est confiée à la Sécurité sociale des Artistes Auteurs.

Le montant de l’aide est plafonné à 50 % du coût de la régularisation, dans la limite de 50% du plafond mensuel de la sécurité sociale (1932 € pour 2024).

Les demandes sont examinées par la Commission d’aide sociale de la Sécurité Sociale des Artistes Auteurs.

Les auteurs ayant déjà procédé à une régularisation de leurs cotisations arriérées peuvent aussi solliciter l’aide a posteriori.

PLUS d'INFOS sur la régularisation des cotisations arriérées 
TOUT SAVOIR sur l'aide exceptionnelle à la régularisation des cotisations vieillesse arriérées
PLUS D'INFORMATION SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL à la SGDL

Journée d'information sur le régime social des auteurs
 le 7 mars, à l'ADAGP

Réforme des retraites de 2023 : quel impact pour les auteurs ?

Dans le cadre d'un cycle de rencontres sur le régime de protection sociale des auteurs, la SGDL, en partenariat avec l'ADAGP, a le plaisir de vous convier à une matinée d'information sur la retraite de base, le jeudi 7 mars de 9h30 à 13h à l'ADAGP

 

Intervenants :

Arnaud Le Moën et Gérald Adélaïde
Chargés de relations partenaires extérieurs 
à la Caisse Nationale de l'Assurance Vieillesse (CNAV).

Un temps d'échange sera réservé à vos questions.
Cette invitation concerne les auteurs ayant entre 55 et 70 ans.

Venez nombreux !

Adresse : 
ADAGP- 11 Rue Duguay Trouin - 75006 Paris

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FORMATION

Il reste des places : Inscrivez-vous !

En tant qu'auteur, vous disposez d'un droit à la formation. Celle-ci peut être prise en charge par l'AFDAS. Pour réserver une formation, il vous suffit de remplir le bulletin d’inscription que vous trouverez sur la page de présentation de chaque formation, sur notre site et de nous le renvoyer par mail. Vous pouvez également prendre contact avec François Nacfer, notre responsable formation : [email protected]

Dans le cadre de la personnalisation de l’accès à la formation, un entretien préalable (téléphonique ou sur RDV) avec le responsable formation est nécessaire pour valider votre inscription. 

Pour bénéficier d’une prise en charge par l’AFDAS, il vous faudra leur en adresser la demande au moins trois semaines avant le début du stage. Nous vous adresserons à cet effet un devis de la formation et notre document « programme et objectifs ».

En cas de refus de prise en charge par l’AFDAS, votre réservation pourra si vous le souhaitez être  annulée sans frais.

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ACTION CULTURELLE

Création du PRIX SGDL / YVES et ADA RÉMY 
des LITTÉRATURES de l'IMAGINAIRE

La Société des Gens de Lettres (SGDL), qui remet chaque année douze prix littéraires dotés et trois bourses de création, crée un nouveau prix destiné à récompenser une œuvre de littérature relevant du domaine de l'imaginaire (science-fiction, fantasy, fantastique, merveilleux, dystopies…), quel que soit la catégorie éditoriale dont elle relève (roman, BD, jeunesse, roman graphique…), publiée au cours des dix-huit mois précédant la remise du prix, ou une autrice ou un auteur pour l'ensemble de son œuvre

Le "Prix SGDL - Yves et Ada Rémy des littératures de l'imaginaire" est doté de 4500€ grâce à un don effectué par Mme Ada Rémy. Il est décerné chaque année par un jury indépendant.

Yves Rémy et Ada Rémy sont un couple d'écrivains, co-auteurs de romans et de nouvelles de science-fiction et de fantasy, des genres littéraires qu'ils ont largement contribué à faire connaître et reconnaître en France et à l'étranger à partir de 1968, année de la parution de leur « recueil de nouvelles formant roman » Les Soldats de la mer, un classique du genre réédité à de nombreuses reprises. Ils ont également co-écrit et publié ensemble : Le Grand Midi (Christian Bourgois, 1971), La Maison du Cygne (Robert Laffont, 1978, rééd. Dystopia, 2018), Le Prophète et le Vizir (Dystopia, 2012), Le Mont 84 (Dystopia, 2015) ainsi qu’un grand nombre de nouvelles. Ils ont conjointement reçu, en 1979, le Grand Prix de l'Imaginaire, alors remis lors du Festival de science-fiction de Clermont-Ferrand.

Après le décès d'Yves Rémy en 2022, Ada Rémy, son épouse, a souhaité créer ce prix, en association avec la SGDL.

Le jury est composé de :

  • Ada RÉMY, Membre de droit
  • Christophe HARDY, Président, ès qualités
  • François THIÉRY-MOURELET, Secrétaire général, ès qualité
  • Aram KEBABDJIAN, Président de la commission des affaires culturelles et des prix de la SGDL
  • Ella BALAERT, autrice membre du Comité de la SGDL
  • Belinda CANNONE, autrice membre du Comité de la SGDL
  • Thomas B. REVERDY, auteur membre du Comité de la SGDL
  • Anne BESSON, Professeure en littérature générale et comparée à l'Université d'Artois, spécialiste des littératures de l'imaginaire
  • Anne-Sylvie HOMASSEL, autrice et traductrice
  • Patrick GYGER, Directeur de Plateforme 10
  • Amandine LÉGER, Directrice adjointe et Responsable du fonds Littératures de l’imaginaire de la bibliothèque Reiner Maria RILKE
  • Eléonore CALVEZ, Librairie Le Nuage Vert
  • Sébastien OMONT, critique littéraire à En attendant Nadeau et La Femelle du requin

Découvrez la première sélection !

PRIX PAUWELS / seconde sélection

Le prix Elina & Louis Pauwels couronne un essai qui manifeste un esprit d’ouverture dans le débat d’idées, faisant place à la morale, l’esthétique, la philosophie, la science, la spiritualité et les questions de société, dans le monde contemporain ou dans l’Histoire. Ce prix est remis par la SGDL et doté de 4.575 € grâce à un legs d’Elina Pauwels.

Le jury est composé de Sylviane Plantelin (présidente), Jean Claude Bologne, Christophe Hardy, Dominique Le Brun, Michelle Perrot, Guillaume Pitron (lauréat 2022), Hélène Renard, François Thiéry-Mourelet, Henriette Walter.

PATRIMOINE

Des lettres de Baudelaire et Maupassant restituées à la SGDL 43 ans après un vol commis dans ses collections

La SGDL lance un appel à signalement et restitution

Dans la nuit du 11 au 12 juin 1980, un vol par effraction était commis à l’Hôtel de Massa, siège de la Société des Gens de Lettres (SGDL) dans le XIVe arrondissement de Paris. Un coffre renfermant une partie des collections patrimoniales de la SGDL était forcé et 160 lettres autographes des XIXe et XXe siècles dérobées, ainsi qu’une édition originale du recueil Une saison en Enfer d’Arthur Rimbaud.

Ces lettres, provenant de membres ou correspondants de la SGDL, sont signées d’auteurs tels que Victor Hugo, Honoré de Balzac, Alexandre Dumas, Charles Baudelaire, Guy de Maupassant, Pierre Louÿs, Émile Verhaeren, Charles Péguy, Colette, Maurice Maeterlinck, Pierre Benoit, José-Maria de Heredia, Léon Blum...

Le vol ayant fait l’objet d’un dépôt de plainte et les manuscrits portant le cachet de la SGDL, il paraissait peu probable qu’elles réapparaissent un jour sur le marché de l’art. Les maisons de vente aux enchères et marchands d’art ont en effet l’obligation de contrôler la provenance des objets qu’ils mettent en vente et la présence du cachet d’une institution doit éveiller leur attention.

Pourtant, au cours des derniers mois, plusieurs pièces provenant de la collection volée en 1980 à l’Hôtel de Massa ont mystérieusement refait surface sur le marché des manuscrits anciens. Il s'agit de lettres de Charles Baudelaire, Guy de Maupassant, Alexandre Moreau de Jonnès et Victorien Sardou. La SGDL a immédiatement saisi l’Office central de lutte contre le trafic de biens culturels (OCBC). Ces lettres ont été retirées de la vente et restituées à la SGDL.

Dans ce contexte, la SGDL lance un appel à toute personne ayant connaissance de lettres autographes portant le cachet de notre institution.

MÉMO

Pensez à renouveler votre adhésion à la SGDL pour 2024

En tant que membre de la Société des Gens de Lettres, vous bénéficiez notamment :

  • du conseil personnalisé et de l'accompagnement de notre service juridique pour toute question relative à vos contrats d'édition ;
  • d'un soutien juridique en cas de litige ou de contentieux ;
  • du conseil et de l'accompagnement personnalisé de notre service social, où vous pouvez rencontrer sur rendez-vous une assistante sociale à votre écoute ;
  • d'un contrat de mutuelle de santé négocié pour nos membres à un tarif préférentiel extrêmement compétitif ;
  • d'un conseil fiscal personnalisé pour vos déclarations de revenus artistiques et si besoin d'un rendez-vous annuel avec une avocate fiscaliste spécialiste des droits d'auteur ;
  • d'un accès gratuit à toutes nos sessions de professionnalisation ;
  • d'un accès gratuit à la consultation des chiffres de vente de vos ouvrages (service GfK) ;
  • d'invitations à nos journées d'information, rencontres et soirées littéraires, remises de prix, festivals et forums professionnels, etc.

Votre adhésion est également essentielle pour permettre à notre Société de poursuivre sans relâche sa mission de défense de vos intérêts auprès du Gouvernement, du Parlement, des instances européennes et de l'interprofession, afin de renforcer votre statut d'auteurs et d'améliorer votre situation juridique, économique et sociale.

Pour soutenir l'action de la SGDL et continuer à bénéficier de l'ensemble de ses services, pensez à renouveler votre cotisation annuelle (directement depuis votre " Espace membre SGDL ").

Le montant de la cotisation annuelle reste inchangé (50€) et est déductible des impôts sur le revenu.

Si vous avez opté pour le prélèvement automatique de votre cotisation annuelle, vous n'avez aucune démarche à effectuer. Celle-ci a été prélevée le 23 janvier 2024.

Si vous n’êtes pas encore membre de la SGDL, adhérez pour bénéficier de l’ensemble de ses services et défendre efficacement vos droits.

ADHÉREZ À LA SGDL

RÉSIDENCES  et EAC

La Fédération interrégionale du livre et de la lecture (Fill), en partenariat avec le ministère de la Culture et le ministère de la Justice, lance le site Internet Lecture-Justice afin d’accompagner le déploiement de projets livre et lecture auprès des personnes placées sous main de justice.

Bibliothèque ou espace lecture, atelier d’écriture, club de lecture, prix littéraire…
De nombreuses actions peuvent être menées auprès des personnes placées sous main de justice, majeures ou mineures, pour leur permettre d’exercer leur droit à la lecture. Comment mettre en place de telles actions ? Avec qui les construire ? Quelles sont les spécificités à prendre en compte ?

Le site Internet Lecture-Justice répond aux questions que se posent les personnes désireuses de se lancer dans un projet de ce type ou de monter en compétence. Il est constitué de guides individualisés, adressés aux différents porteurs de projet Livre et Lecture dans les établissements et services du ministère de la Justice, dont  les auteurs et les autrices.

En complément :

>> Accéder au site Lecture-Justice

APPEL À CANDIDATURES 

RÉSIDENCE D’AUTEURS RÉCIT’CHAZELLES

Du 1er octobre au 30 novembre 2024

L’Université de Lorraine, le Centre de recherche sur les médiations, et le Conseil Départemental de la Moselle proposent une résidence d’auteurs francophones et européens, articulant création littéraire, médiations culturelles et recherche. 

Télécharger le dossier de candidature

APPEL À CANDIDATURES 

RÉSIDENCES À LA VILLA KUJOYAMA en 2025

En 2025, la Villa Kujoyama (Kyoto, Japon) accueillera quinze lauréats et lauréates pour des résidences de 4 à 6 mois. Les lauréats et lauréates sont appelés à nouer des relations de travail avec les milieux professionnels, universitaires, artistiques et culturels de Kyoto, de la région du Kansai et de l’ensemble de l’archipel. Les candidatures peuvent être déposées par un candidat seul, en binôme, ou dans le cadre d'un duo franco-japonais. Cette année, le processus de sélection est également ouvert aux duos et binômes Arts et Sciences.

La Villa Kujoyama s’adresse à des artistes, créateurs et créatrices confirmés, ainsi qu’à des scientifiques en duo ou binôme avec des artistes, qui portent un projet de recherche original et singulier, nécessitant un séjour d’immersion et de recherches au Japon. Ce projet présente nécessairement un lien avec les enjeux du territoire et est à même de susciter un dialogue actif avec les acteurs locaux rencontrés.

Le processus de sélection fait intervenir experts et professionnels de chacune des disciplines concernées.

L’appel à candidatures de la Villa Kujoyama est ouvert jusqu’au 19 février 2024.

PLUS D'INFORMATIONS ET CANDIDATURE

PUBLICATION

Une brève histoire du droit d’auteur
De l’Antiquité à l’intelligence artificielle

Jean-Baptiste Rendu, Richard Robert
Préface : Jack Lang, Pierre Sirinelli

Le récit du combat des artistes pour une juste rémunération et reconnaissance

Flammarion, paru le 31/01/2024, 176 pages.

Intelligence artificielle, NFT, impression 3D… 

Les révolutions technologiques mettent au défi le statut des œuvres d’art et la défense des droits des artistes.
Afin d’appréhender ces enjeux du XXIᵉ siècle, il est capital de comprendre la longue lutte menée par les artistes pour la protection de leurs œuvres.
S’appuyant sur les moments les plus significatifs qui ont émaillé la scène politique, juridique et culturelle française et internationale, ce livre propose une plongée savante et passionnante dans l’histoire du droit d’auteur et permet ainsi de comprendre comment s’est progressivement forgée la propriété artistique.

Jean-Baptiste Rendu est spécialiste du patrimoine et des organisations culturelles.
Richard Robert est directeur éditorial du groupe de réflexion Telos et enseignant à Sciences po.

Ce livre est publié à l’occasion des 70 ans de l’ADAGP  qui a ouvert ses archives aux auteurs.

AGENDA

13 Mars –  Littérature et Insectes #2 : Rencontre SGDL à la Fondation Deutsch de la Meurthe de la Cité internationale universitaire de Paris, 19h. Plus d'infos et réservations à venir sur notre site.

4 Avril –  Soirée SGDL "Revues" (Hôtel de Massa) Plus d'infos et réservations à venir sur notre site.

25 Avril – Cycle de rencontres SGDL sur la traduction littéraire : 
Lost in translations #4 : Rencontre avec Marie Darrieussecq et sa traductrice vers le danois, Mette Olesen (Cité internationale universitaire de Paris) Plus d'infos et réservations à venir sur notre site.

À propos de la Société des Gens de Lettres

Association reconnue d’utilité publique, la SGDL représente et défend les auteurs de l’écrit. Elle est à l’origine des principales innovations qui ont renforcé le statut de l’auteur grâce à un dialogue constant avec les pouvoirs publics et les représentants de la chaîne du livre. Forte d'une équipe d’experts, elle soutient tous les auteurs au quotidien en leur apportant un accompagnement individuel (conseil juridique, social et fiscal, formations, aides sociales, etc.) Elle s’engage également pour la promotion de la création en remettant chaque année des prix littéraires dotés.

SGDL — 38 rue du Faubourg Saint-Jacques, 75014 Paris

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