1 ___ en 9100-2009

« Management de la Qualité, Conformément
Exigences Référentiel EN 9100 / 2009 ».
Préparé et Animé par : Monsieur khalid KAACHE
Khalid.kaache@yahoo.fr
- Aout 2015 -
Réalisé et Animé par :
Monsieur Khalid KAACHE
Série aérospatiale
Systèmes de Management de la Qualité
Exigences pour les Organismes de l'Aéronautique, l'Espace et la Défense
Aerospace series
Quality Management Systems
Requirements for Aviation, Space and Defense Organizations

Objectifs Pédagogiques
 Sensibiliser les Formés sur l’architecture du SMQ
Appliqué dans l’industrie Aéronautique conformément
au Référentiel EN 9100 version 2009.
 Initier chez les formés le sens d’une culture qualité
appropriée à l’industrie Aéronautique.

Introduction

Introduction
La Norme ISO 9001 a été révisée pour migrer de la version
2000 à la version 2008.
Les modifications apportées par la Norme ISO 9001/2008
ont eu un impact direct sur la norme EN 9100.
Effectivement, la Norme EN 9100 version 2009 fut publiée
en version anglaise en Aout 2009, la version Française n’a vu le jour
qu’on Avril 2010.
La Norme EN 9100 version 2009 reste aligner avec l’ISO
9001/2008 qui demeure la norme de base.

Eléments généraux
Domaine d’Application
La Norme
EN 9100 version 2009
comporte les exigences
en matière de SMQ
développées dans:
Exigences,
Définitions, Notes
supplémentaires
Concernant
L’Industrie
Aéronautique,
Spatiale et de
Défense
Les Exigences spécifiées dans la présente norme sont complémentaires
aux exigences contractuelles, légales et réglementaires applicables, mais
ne les remplacent pas.
A Noter En cas de Nuance entre les exigences de la EN9100 et celles légales ou
réglementaires , ce sont les exigences légales et réglementaires qui prévalent.
ISO 9001
/ 2008

Termes et Définitions
Pour les besoins de l’EN 9100, les termes et définitions données dans
l’ISO 9000 / 2005 S’appliquent.
Risque : Situation ou circonstance
indésirable présentant à la fois une
probabilité d’occurrence et une
conséquence potentiellement
négative. (C’est une nouveauté par rapport
à l’ancienne norme EN 9100 / 2003).
Processus : Ensembles d’activités
corrélées ou interactives qui
transforment des éléments d’entrées
en éléments de sortie.
Efficacité : Niveau de Réalisation
des Activités planifiées et
d’obtention des Résultats escomptés.
Qualité : Aptitude d’un ensemble de
caractéristiques intrinsèques à
satisfaire des Exigences.

Termes et Définitions
Eléments Critiques :
On désigne par Eléments critiques tous les Procédés, Fonctions,
pièces, Caractéristiques, logiciels, …. Ayant un effet significatif sur la
réalisation du produit et l’utilisation dudit produit.
les Eléments Critiques incluent les mesures de sécurité, la
performance, l’encombrement, l’interchangeabilité, la durée de vie, les
caractéristiques clés ……
les Eléments critiques exigent des actions spécifiques afin
d’assurer qu’ils sont gérés de manière adéquate.

Chapitre 4 :
SMQ - Exigences

Lorsqu'un organisme décide d’externaliser un processus
ayant une incidence sur la conformité du produit aux exigences,
l'organisme doit en assurer la maîtrise.
La maîtrise des processus externalisés doit être mentionnée
dans le système de management de la qualité.
4.1 Exigences générales
A Noter
L’Assurance de la maitrise des processus externalisés ne dégage pas
l’organisme de sa responsabilité de répondre à toutes les exigences des
clients comme à toutes les exigences légales et Réglementaire.
Le SMQ doit donc être :
mis en place, maîtrisé et contrôlé.

4.2 Exigences relatives à la documentation
4.2.1. Généralités
La « documentation » doit comprendre :
 La politique et les objectifs,
 Les 6 procédures exigées par la norme;
 Les documents de planification, de fonctionnement et de
maîtrise efficace des processus;
 Des enregistrements.
L’organisme doit Assurer que le personnel a accès à, et a
connaissance de, la documentation du SMQ qui le concerne et ses évolutions.

Enregistrements
Instructions de
travail
Procédures
Manuel
qualité
Pyramide documentaire des documents de management
Exigences relatives à la Documentation
Donnent des preuves
des résultats obtenus
Documents de travail détaillés
Définition des fonctions, Plans
QSE, Formulaires imprimés,
Fiches, ……
Spécifient les
manières pour
accomplir les activités
Décrit le SMQ

Chapitre 5 :
Responsabilité de la Direction

Engagement de la
Direction
5.1 Engagement de la direction
Communiquer en
interne l’importance
à satisfaire les
exigences des clients
et Exigences
réglementaires et
légales
Établir la politique et
les objectifs qualité
Mener des
revues de
Direction
Assurer la
disponibilité
des ressources
nécessaires

5.2 Ecoute client
Besoins &
Attentes
des clients
Exigences
Clients, Légales
et Réglementaires
La direction doit assurer que les exigences clients sont déterminées
et respectées afin d’accroitre la satisfaction clients. (Voir 7.2.1 & 8.2.1).
La direction doit assurer que les performances en termes de
conformité produit et respect des délais de livraison sont mesurées et que
des actions appropriées sont mises en œuvres si les résultats attendus ne
sont pas, ou ne seront pas atteints.

5.5 Responsabilité, Autorité & Communication
5.5.3 Communication Interne
Personnel
Equipe Dirigeante
Exigences Clients
& Objectifs
Opportunités
d’Amélioration
Exemples d’Activités de Communication
 Réunions d'information
 Tableaux d'affichage,
 Journaux périodiques internes
 Courrier électronique
 Enquêtes auprès des employés

Chapitre 6 :
Management des Ressources

6.2 Ressources Humaines
6.2.1 Généralités
Le personnel effectuant des taches au sein du
système, ayant une incidence sur la conformité aux
exigences, doit être compétent sur la base de:
 Formation (Initiale , Professionnelle & Continue);
 Compétence (Savoir, Savoir Faire & Savoir Etre).
6.2.2 Compétence, Sensibilisation & Formation
 Déterminer les compétences nécessaires et
Entretenir leur acquisition;
 Evaluer l’efficacité des actions entreprises
 Assurer que le personnel est conscient de la
pertinence et de l’importance de son rôle au sein
du SMQ;
 Conserver les Enregistrements appropriés.

6.3 Infrastructures
L’organisme doit déterminer, fournir et entretenir les
infrastructures nécessaires pour obtenir la conformité du
produit. Les infrastructures comprennent :
 Les Bâtiments, les Espaces de travail et les installations
associés;
 les Equipements (matériels et logiciels …. associés
aux processus);
 Les Services Supports (Logistique, moyens de
communication, ….)

Chapitre 7 :
Réalisation Produit

7.1.1 Gestion de Projet Nouvea
u
De façon Appropriée à la structure de l’organisme et
au produit, l’organisme doit :
Planifier et gérer la
réalisation du
produit
de manière
structurée et
maitrisée
Afin de Satisfaire
aux exigences
avec un niveau
de Risque
acceptable
En prenant en
compte les
contraintes
liées aux
ressources et
aux délais.

7.1.2 Gestion des Risques Nouvea
u
L’organisme doit
établir, mettre en œuvre
et entretenir un
Processus de Gestion
des Risques pour
satisfaire les exigences
applicables, tout en
incluant de façon
appropriée à la structure
de l’organisme et au
produit ce qui suit :
 Attribution des Responsabilités relatives à
la gestion des Risques;
 Définition des Critères de Risques
(Criticité, Probabilité, Acceptation, …
 Identification, Evaluation, Communication
des risques tout au long de la Réalisation
du Produit.
 Identification, mise en œuvre, gestion des
actions destinées à réduire les Risques
dont le niveau s’avère supérieur aux
critères d’acceptation définis.
 Acceptation des Risques Résiduels après la
mise en œuvre des actions de Réduction .

7.1.3 Gestion de la Configuration Nouvea
u
L’organisme
doit établir, mettre en
œuvre et entretenir un
Processus de la
Gestion de la
Configuration
incluant, en fonction
du Produit :
 Planification de la Gestion de la
configuration;
 Identification de la Configuration ;
 Maitrise des Evolutions ;
 Enregistrement de l’Etat de la
Configuration;
 Audit de la Configuration.
A Noter :
Voir l’ISO 10007 en tant que Guide pour la Gestion de Configuration.

A Noter :
Certaines exigences de la norme peuvent être exclus de par la nature de l’organisme ou de son
P/S (produit / service). Toutefois, les Exclusions ne doivent en aucun cas affecter l’aptitude à fournir un P/S
conforme; Aussi, les exclusions doivent se limiter aux exigences du chapitre 7; Enfin, les exigences exclues
doivent être définies et justifiées dans le manuel Qualité.
L’organisme,
s’il le juge
opérationnel, Peut
établir, mettre en
œuvre et entretenir
une :
Existence de
Processus n’est
pas obligatoire
7.1.3 Gestion de la Configuration
Procédure de la Gestion de
la Configuration.

7.1.4 Maitrise des Transferts d’Activités
(Sous-traitance)
Nouvea
u
L’organisme doit établir, mettre en œuvre et
entretenir un Processus pour planifier et maitriser
les transferts temporaires ou permanents
d’activités (par exemple : d’un site de l’organisme vers
un autre; d’un fournisseur vers un autre) et vérifier la
conformité des activités aux exigences.

7.3 Conception et Développement - C & D
7.3.1 Planification C & D
C & D du P/S
Planifié
Maitrisé
Organisme
Etapes C & D du P/S,
tout en tenant compte
de :
 Organisation;
 Enchainement
des Taches;
 Méthode de
maitrise.
Activités appropriées à
chaque Etape C & D,
notamment :
 Revue;
 Vérification;
 Validation.
Responsabilités
&
Autorités.

Nouvea
u
7.4 Achats
7.4.1 Maitrise des Achats
Il est à noter que...
Lors de la sélection ou de l’évaluation du Fournisseur, les
données qualité objectives et fiables, émanant de sources Extérieures,
peuvent être utilisées. Exemple : Approbation délivrée au Fournisseur
par l’Autorité; informations provenant d’organismes accrédités pour la
certification; …..
L’utilisation de ce type de données ne devrait représenter que
l’un des éléments du Processus de Maitrise du Fournisseur de
l’organisme.
Dans tous les cas de figure, L’organisme conserve la
responsabilité de vérifier que le produit acheté satisfait les exigences
d’Achats spécifiées.

Nouvea
u
7.4 Achats
7.4.1 Maitrise des Achats
Il est à noter que...
L’organisme doit :
 Tenir à jour un registre de ses fournisseurs
 Statut d’approbation - Approuvé, Approuvé sous réserve, Non Approuvé ;
 Champ d’application de l’Approbation - Type de produit, Type de Procédé, ….
 Vérifier périodiquement la performance des Fournisseurs;
 Définir les actions nécessaires lorsque les fournisseurs ne respectent pas les
Exigences;
 Définir le Processus, les responsabilités, l’autorité concernant la décision du
statut d’approbation des fournisseurs;
 Déterminer et gérer les Risques lors de la sélection et de l’utilisation de
Fournisseur.

Chapitre 8 :
Mesure, Analyse et Amélioration

8.2 Surveillance et mesure
8.2.1
Satisfaction Client
8.2.2
Audit Interne
8.2.3
Processus
8.2.4
Produit / Service
Des Audits internes doivent être conduits à intervalles
planifiés pour déterminer si le SMQ est :
 Conforme aux dispositions planifiées, aux Exigences du
SMQ (Réglementaires, légales et clients) ;
 Mis en œuvre et entretenu de manière efficace.
Une Procédure documentée doit être établie pour définir les
responsabilités et les exigences pour planifier et mener les audits;
Etablir des Enregistrements et rendre compte des résultats.
L’encadrement responsable du domaine Audité doit assurer
que toutes les corrections nécessaires sont entreprises sans délai
pour éliminer les non conformités détectées ainsi que leurs causes.

8.2.1
Satisfaction Client
8.2.2
Audit Interne
8.2.3
Processus
8.2.4
Produit / Service
L’organisme doit appliquer des méthodes appropriées pour :
 Surveiller et mesurer les Processus du SMQ ;
 Démontrer leur aptitude à atteindre les résultats prévus ;
 Entreprendre des actions correctives lorsque les résultats
planifiés ne sont pas atteints.
a. Evaluer si la non-conformité du Processus / Procédé a
causé une non-conformité Produit.
b. Déterminer si la non-conformité du Processus est limitée
à un cas spécifique ou si elle a pu affecter d’autres
processus.
c. Identifier et Maitriser tout Produit non conforme.

8.2.1
Satisfaction Client
8.2.2
Audit Interne
8.2.3
Processus
8.2.4
Produit / Service
L’organisme doit surveiller et mesurer les caractéristiques
du Produit / Service afin de vérifier que les Exigences relatives au
Produit / Service sont satisfaites. Ceci doit être effectué à des étapes
appropriées du Processus de réalisation du Produit / Service
conformément aux dispositions planifiées.
La preuve de la conformité aux critères d’acceptation doit
être conservée.
Les enregistrements doivent indiquer la (les) Personne
ayant autorisé la libération du Produit / Service en vue de sa
livraison au client.

NC Répertoriée
Maîtrise NC chapitre 8.3
Prise d’actions correctives chapitre 8.5.2
Meilleure action corrective est celle qui va éliminer la cause de NC pour qu’on principe elle ne se reproduise
plus.
Suivi action corrective
Mesure
Efficacité
Action
Correctiv
e
NC Bouclée
Fiche NC clôturée
Amélioration continue
action corrective
Mesure satisfaisante Mesure non satisfaisante
Logigramme
8.3 Maitrise du Produit Non-Conforme (NC)

8.4 Analyse des données
L’organisme doit déterminer, recueillir et analyser les données
appropriées pour:
 Démontrer la pertinence et l’efficacité du SMQ;
 Evaluer les possibilités d’amélioration de l’efficacité SMQ.
L’analyse des données doit fournir des informations sur :
 Satisfaction client;
 Conformité aux exigences relatives au produit;
 Caractéristiques et évolutions des Processus et des
Produits, y compris les opportunités d’actions
préventives;
 Fournisseurs.

8.5 Amélioration
8.5.1
Amélioration Continue
8.5.2
Action Corrective
8.5.3
Action Préventive
L’organisme doit Améliorer en Permanence l’Efficacité de son
SMQ en utilisant :
 Politique Qualité;
 Objectifs Qualité;
 Résultats Audit;
 Analyse de Données;
 Actions correctives & préventives;
 Actions revue de Direction;
 ….
L’organisme doit surveiller la mise en œuvre des activités
d’amélioration et évaluer l’efficacité des résultats.

8.5 Amélioration
8.5.1
Amélioration Continue
8.5.2
Action Corrective
8.5.3
Action Préventive

Conclusion
Quality does not exist without U
Quality is for everyone

Conclusion

Our customers expect us to deliver products that consistently meet
product specifications and regulatory requirements.
Conclusion

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Notes de l'éditeur