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COMPTABILITE GENERALE Isabelle Guerrero TC 1 ère année IUT Béziers

DEFINITION La comptabilité est le processus d'élaboration et de publication des comptes annuels qui constitue la source essentielle d'information financière permettant d'apprécier les performances d'une entreprise et d'aider à la prise des décisions . les pratiques comptables et les procédures de divulgation font l'objet d'une normalisation qui modèle l'architecture du système comptable.

La comptabilité des entreprises, ou comptabilité privée par opposition à la comptabilité publique des administrations, se compose de deux branches : ‑ la comptabilité financière (ou comptabilité générale ) qui sert de base à l'analyse financière et à l'information externe, soumise à des règles strictes et contraignantes ‑ la comptabilité analytique (ou comptabilité de gestion ) qui est tenue à des fins de suivi et de contrôle interne basée sur le calcul des coûts, dont la tenue est facultative.

Les fonctions de la comptabilité générale 1) enregistrer de façon exhaustive toutes les transactions de l'entreprise dans le but de déterminer périodiquement le résultat global de ces opérations et la situation patrimoniale de l'entreprise (sa valeur comptable) qui en découle. 2) constituer un outil de communication financière externe à destination des marchés, des tiers, des salariés et des pouvoirs publics qui peuvent l'utiliser comme un instrument de vérification et de preuve dans le domaine juridique et fiscal.

Les notions de base : stock, résultat et flux Le stock : c'est le solde, à un moment donné, entre un flux d'entrée et un flux de sortie. Le stock est donc, par analogie avec la physique, une notion statique qui n'a pas de dimension temporelle, contrairement au flux.

Le flux : se définit comme une variation de stock, c'est une quantité par unité de temps. Il existe deux grandes catégories de flux sur lesquelles reposent les fondements des enregistrements comptables : les flux réels : transactions entre l'entreprise et des agents économiques externes les flux de liquidités : règlements qui interviennent en contrepartie des flux réels

Schéma des flux liés à une transaction Entreprise Agent extérieur Flux réel Flux de liquidités

Le résultat : il traduit l'enrichissement ou l'appauvrissement de l'entreprise et donc des détenteurs des capitaux propres, par opposition aux dettes, pendant une année .

L'architecture du système Les comptes permettent de traduire un évènement économique, opération ou transaction, en langage comptable Le plan comptable général (PCG) donne la liste de tous les comptes qui peuvent être ouverts par l'entreprise, en fonction de ses besoins ( Nomenclature comptable) . Chaque compte est identifié par un numéro et un intitulé attribués par le PCG Selon sa nature, tout évènement qui affecte un compte sera enregistré à partir de trois éléments : sa date, son libellé et son montant.

Le PCG prévoit que "au lieu d'utiliser des signes arithmétiques, les augmentations sont constatées dans une colonne et les diminutions dans l'autre. Par convention, la partie gauche est appelée "débit" et la partie droite est appelée "crédit" Compte Débit Crédit Solde créditeur Solde débiteur Différence

L’enregistrement en partie double Toute transaction entre l’ entreprise et un de ses partenaires se retrouve enregistré dans les comptes de l'entreprise à l’ aide d’ une double écriture (flux réel et flux de liquidités) : - l'une au crédit d'un compte, - l'autre au débit d'un autre compte, et ce pour un même montant.

Nomenclature des comptes L'ensemble des comptes est subdivisé en sept classes, numérotées de 1 à 7: Classe 1 comptes de capitaux Classe 2 comptes d'immobilisations Classe 3 comptes de stocks Classe 4 comptes de tiers Classe 5 comptes financiers Classe 6 comptes de charges Classe 7 comptes de produits

Le PCG fournit une liste détaillée de près de 1 000 comptes répartis dans les différentes classes et ordonnés par subdivisions successives des classes, autorisées jusqu'au septième niveau EX : Classe 2 ‑ comptes d'immobilisations 21. Immobilisations corporelles 213. Constructions 213 1. Bâtiments 21311. Ensembles immobiliers industriels 213112. Bâtiments usine B

Les comptes de synthèse A la fin de l'exercice (l’année), généralement le 31 décembre, l'ensemble de ces comptes sont soldés afin de permettre à l'entreprise d'établir ses comptes de synthèse : bilan compte de résultat annexe.

Le compte de résultat est destiné à mesurer la variation de richesse de l'entreprise pendant l'exercice (année) Soldes Soldes des comptes de classe 6 des comptes de classe 7 Débit = Charges Crédit = Produits Résultat net comptable (RNC)

Le bilan présente l'inventaire des ressources financières dont dispose l'entreprise (capitaux propres, dettes à long, moyen et court terme) et la façon dont ces ressources sont employées (immobilisations, stocks, crédits aux clients, dépôts en comptes bancaires ou placements de trésorerie).

Bilan de l’exercice n I. Capitaux permanents : - capitaux propres (+ RNC) dette financière soldes des comptes de classe 1 II. Dettes à court terme : dettes non financières : soldes créditeurs des comptes de classe 4 - dettes financières à court terme : soldes créditeurs des comptes de classe 5 I. Actif immobilisé: soldes des comptes de classe 2 II. Actif circulant : stocks : soldes des comptes de classe 3 créances : soldes débiteurs des comptes de classe 4 disponibilités et placements de trésorerie : soldes débiteurs des comptes de classe 5 Crédit = Passif (ressources en capital) Débit = Actif (emplois des capitaux)

L'annexe complète et commente l'information fournie par le bilan et le compte de résultat. On y trouve plus particulièrement : - l'indication des règles et méthodes comptables - des informations relatives aux états financiers - des informations relatives à d'autres éléments sociaux.

Pour passer correctement les écritures comptables 1 ‑ Quels sont les comptes à mouvementer ? Pour répondre à cette question on utilise la nomenclature des comptes du PCG, le repère principal étant les classes de comptes

Pour passer correctement les écritures comptables 2 ‑ De quel côté sont ces comptes dans les comptes de synthèse ? en d'autres termes, ces comptes enregistrent-ils - des crédits = des ressources ou des produits (passif du bilan ou produits du compte de résultat), - des débits = des emplois ou des charges (actif du bilan ou charges du compte de résultat). EX : le compte banque est un compte qui enregistre des emplois, il se situe en débit à l'actif du bilan ; le compte frais de personnel est un compte de charges qui se situe en débit du compte de résultat .

Pour passer correctement les écritures comptables 3 ‑ Du fait de cette opération, ces comptes augmentent-ils ou diminuent-ils ?

Pour passer correctement les écritures comptables 4 ‑ L'affectation du montant de l'opération peut alors être réalisée en respectant la règle suivante : un compte d'actif ou de charges (débiteur) est augmenté en DEBIT un compte d'actif ou de charges (débiteur) est diminué en CREDIT un compte de passif ou de produits (créditeur) est augmenté en CREDIT un compte de passif ou de produits (créditeur) est diminué en DEBIT

Principaux documents comptables Le livre journal La balance Le bilan Le compte de résultat

ACTIF PASSIF ACTIF IMMOBILISE Nature des Investissements financés Classe 2 ACTIF CIRCULANT Exploitation Besoin de financement Classes 3 à 4 Trésorerie positive classe 5 CAPITAUX PERMANENTS Origine des Capitaux (capitaux propres et emprunts) Nécessaires pour Investir Classe 1 DETTES A COURT TERME Exploitation Ressources financières Classes 4 Trésorerie négative classe 5 FDR FDR : fonds de roulement Capitaux permanents non utilisés par les investissements et disponibles pour financer l’exploitation, BFR : besoin en fonds de roulement Trésorerie = FDR - BFR , permet d’ajuster les deux Approche financière du bilan

Structure du compte de résultat Produits Produits d'exploitation (C/70 à75) Produits financiers (C/76) Produits exceptionnels (C/77) Charges Charges d'exploitation (C/60 à 65) Charges financières (C/66) Charges exceptionnelles (C/67) Participations des salariés (C/691) Impôts sur les bénéfices(C/695-697) Bénéfice net

Compte de résultat : présentation en liste Produits d’exploitation Charges d’exploitation = Résultat d’exploitation (I) Produits financiers Charges financières = Résultat financier (II) (I) + (II) = Résultat courant avant impôt (III) Produits exceptionnels Charges exceptionnelles = Résultat exceptionnel (IV) - Participation des salariés aux fruits de l’expansion (7) Impôts sur les bénéfices (8) (III) + (IV) –(7) –(8) = RESULTAT DE L’EXERCICE

LES SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION (SIG) • MARGE COMMERCIALE • PRODUCTION DE L'EXERCICE • VALEUR AJOUTÉE PRODUITE • EXCÉDENT BRUT (ou insuffisance) D'EXPLOITATION • RÉSULTAT D'EXPLOITATION (produits d’exploitation – charges d’exploitation) (hors charges et produits financiers) RESULTAT FINANCIER (produits financiers – charges financières) • RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (résultat d’exploitation + résultat financier) • RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (bénéfice ou perte) • RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)

Les opérations d’achats et ventes -Établir une facture ; -Analyser et enregistrer les documents relatifs aux opérations commerciales ; -Enregistrer une déclaration de TVA . Enregistrer les opérations commerciales en tenant compte : -de la TVA ; -des réductions commerciales ; -des frais de port ; COMPETENCE S CONTENUS

Prix d'achat et TVA Les achats sont comptabilisés hors taxe déductible. Ainsi, la TVA non déductible doit être considérée comme un élément du prix d'achat. En conséquence, si une entreprise n'est pas assujettie à la TVA, elle enregistre les prix d'achat TTC dans les comptes 601 à 607 .

Réductions obtenues (Remises, Rabais, Ristournes et escomptes) Les achats sont comptabilisés déduction faite des rabais et remises déduits du montant des factures. Autrement dit : les déductions commerciales n'apparaissent pas dans les comptes. Par contre, les escomptes obtenus (qui sont des réductions financières ) doivent être enregistrés au crédit du compte " 765 - Escomptes obtenus ".

Frais accessoires d'achat (transports, commissions, assurances...) Les frais accessoires d'achat payés à des tiers sont comptabilisés dans les comptes de charges correspondant à leur nature ou dans les comptes d’achats concernés ( 601 à 607 ) lorsque ces charges peuvent être affectées de façon certaine à telle ou telle catégorie de marchandises ou d’approvisionnements. Ils peuvent aussi être comptabilisés dans une subdivision du compte 608 . Par exemple les frais de transports de marchandises seront enregistrés dans le compte " 608724 - Frais de transport sur achats de marchandises ". Le numéro de compte 60824 est formé de " 608 - Frais accessoires d'achat ", du 7 du compte " 60 7 - Achats de marchandises " et du 24 du compte " 6 24 - Frais de transport ".

exemple 1 FACTURE 10 livres 200,00 Remise 5% 10,00 Net commercial 190,00 TVA (19,6 %) 37,24 TTC 227,24 Une remise commerciale ne s'enregistre pas en comptabilité. Compte Libellé Débit Crédit Cas d'une entreprise non assujettie à la TVA : 607 Achats de marchandises 227,24 4011 Fournisseurs Achats de biens ou prestations de services 227,24 Cas d'une association entreprise assujettie à la TVA 607 Achats de marchandises 190,00 44566 TVA déductible 37,24 4011 Fournisseurs Achats de biens ou prestations de services 227,24 Premier exemple Cas d'une association (ou entreprise) non assujettie à la TVA Compte Libellé Débit Crédit 607 Achats de marchandises 227,24 4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services 227,24 Cas d'une association (ou entreprise) assujettie (pleinement) à la TVA 227,24 Une remise commerciale ne s'enregistre pas en comptabilité. TTC 37,24 TVA (19,6 %) 190,00 Net commercial 10,00 Remise 5% 200,00 10 livres FACTURE (DOIT) 227,24 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services 4011 37,24 TVA déductible sur biens et services 44566 190,00 Achats de marchandises 607 Crédit Débit Libellé Compte

exemple 2 FACTURE 10 livres 200,00 Escompte 2% 4,00 Net financier 196,00 TVA (19,6 %) 38,42 TTC 234,42 200,00 HT correspond à 239,20 TTC et 4,00 HT correspond à 4,78 TTC . Cas d'une entreprise non assujettie à la TVA : Compte Libellé Débit Crédit 607 Achats de marchandises 239,20 765 Escompte obtenu 4,78 4011 Fournisseurs 234,42 Cas d'une association entreprise assujettie à la TVA 607 Achats de marchandises 200,00 44566 TVA déductible 38,42 765 Escompte obtenu 4,00 4011 Fournisseurs Achats de biens ou prestations de services 234,42 Premier exemple Cas d'une association (ou entreprise) non assujettie à la TVA Compte Libellé Débit Crédit 607 Achats de marchandises 227,24 4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services 227,24 Cas d'une association (ou entreprise) assujettie (pleinement) à la TVA 227,24 Une remise commerciale ne s'enregistre pas en comptabilité. TTC 37,24 TVA (19,6 %) 190,00 Net commercial 10,00 Remise 5% 200,00 10 livres FACTURE (DOIT) 227,24 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services 4011 37,24 TVA déductible sur biens et services 44566 190,00 Achats de marchandises 607 Crédit Débit Libellé Compte

exemple 3 FACTURE 10 livres 200,00 Frais de transport 10,00 Total HT 210,00 TVA (19,6 %) 37,24 TTC 227,24 210 HT correspondent à 239,20 TTC 10,00 HT correspondent à 11,96 TTC . Compte Libellé Débit Crédit Cas d'une entreprise non assujettie à la TVA : 607 Achats de marchandises 251,16 4011 Fournisseurs Achats de biens ou prestations de services 251,16 Cas d'une association entreprise assujettie à la TVA 607 Achats de marchandises 210,00 44566 TVA déductible 41,16 4011 Fournisseurs Achats de biens ou prestations de services 251,16 Premier exemple Cas d'une association (ou entreprise) non assujettie à la TVA Compte Libellé Débit Crédit 607 Achats de marchandises 227,24 4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services 227,24 Cas d'une association (ou entreprise) assujettie (pleinement) à la TVA 227,24 Une remise commerciale ne s'enregistre pas en comptabilité. TTC 37,24 TVA (19,6 %) 190,00 Net commercial 10,00 Remise 5% 200,00 10 livres FACTURE (DOIT) 227,24 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services 4011 37,24 TVA déductible sur biens et services 44566 190,00 Achats de marchandises 607 Crédit Débit Libellé Compte

Déclaration de TVA Additionner tous les encaissements TTC reçus des clients. Déterminer le montant HT de ces encaissements TTC reçus. rappel du calcul : HT = TTC / (1 + Taux de TVA) exemple : TTC=1196 euros, Taux de TVA=19,60% (soit 0,196) soit :HT = 1196/1,196 soit :HT= 1000 euros Dégager la TVA collectée. "Encaissements TTC - Encaissements HT" Enregistrer la TVA sur les encaissements. Soustraire : "TVA collectée - TVA déductible", pour déterminer , soit : - de la TVA à décaisser 445510 ( si la TVA collectée est supérieure à la TVA déductible ). - d'un crédit de TVA 44567 , ( si la TVA collectée est inférieure à la TVA déductible ). Il sera déduit de la TVA à décaisser le mois suivant.

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