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Les Affiches de
Paris
18 d�cembre 1747
LES AFFICHES DE PARIS,
AVIS DIVERS
Du Lundy 18 D�cembre 1747.
TERRES.
BIENS, TERRES & H�ritages des successions de M. le Prince & de
Made la Princesse de Guise, � vendre. De par le Roi, &
Nosseigneurs les Commissaires G�n�raux du Conseil, d�put�s par
S. M. pour juger en dernier ressort toutes les contestations
n�es & � na�tre concernant les successions des Prince &
Princesse de Guise. On fait s�avoir qu'en vertu du Jugement de
Nosdits Seigneurs les Commissaires G�n�raux du Conseil, du 17
Ao�t 1747, par lequel ils ont ordonn� qu'il seroit proc�d�
pardevant eux, apr�s les appositions d'affiches & publications
en la maniere accoutum�e, � la vente & adjudication du Comt� de
Rechicourt & Baronnie de Marimont & d�pendances, situ�s dans le
ressort du Parlement de Metz ; du Comt� de Guise & de la
Seigneurie de Beaumont, situ�s en Lorraine ; de la Baronnie de
Roquemaure, situ�e en Languedoc; du Marquisat de Montjeu & de la
Baronnie de Dracy, situ�s en Bourgogne ; de l'H�tel d'Harcourt,
sis � Paris, dans l'enclos du Temple ; pour le tems qui reste �
expirer du bail emphit�otique ; d'une rente de 10000 liv. due
par l'Etat de Lorraine; & du Greffe de Loches en Touraine : le
tout d�pendant des successions du Prince & de la Princesse de
Guise, pour les deniers provenans desdites ventes &
adjudicacions �tre remis � Me Bronod, Notaire Sequestre, &
employ�s au payement des Cr�anciers des successions desdits
Prince & Princesse de Guise, ainsi qu'il sera par Nosdits
Seigneurs les Commissaires ordonn�. Faute de Payement fait par
lesdits Prince & Princesse de Guise, des sommes par eux dues �
leurs cr�anciers. A la requ�te des h�ritiers & l�gataires de
Charles Duchesne, Ma�tre Peintre � Paris, & de Fran�oise Follin
son �pouse, subrog�s aux poursuites commenc�es par M. le Prince
& Made la Princesse de Beauveau, & par les Tuteurs de M. le
Prince de Guise & des enfans mineurs de M. le Duc de Richelieu,
en vertu du Jugement de nosdits Seigneurs les Commissaires
G�n�raux, du 7 Juillet 1745, pour lesquels domicile est �lu en
la maison & personne de Me Nicolas Varlet Avocat aux Conseils du
Roi, sise � Paris, rue Ste Croix de la Bretonnerie, Paroisse
Saint Jean en Greve. Il sera proc�d� pardevant Nosdits Seigneurs
les Commissaires G�n�raux, en l'H�tel de M. Lescalopier
Conseiller d'Etat ordinaire, l'un d'eux, sis a Paris, Place
Royale, Paroisse Saint Paul, le Jeudy 18 Janvier 1748, dix
heures du matin, � la publication, vente & adjudication au plus
offrant & dernier ench�risseur, desdits biens, terres &
h�ritages, dont la teneur ensuit.
COMT� de Rechicourt, Baronnie de Marimont & Seigneurie d'Ibiny,
situ�s dans le ressort du parlement de Metz : Ces Domaines sont
compos�s de huit villages, qui sont : Rechicourt, Marimont.
Ibigny & la Haye des Allemans, Maiziere, Gondrechange, Fourcrey,
Avricourt, & Moussey. Fourcrey & Avricourt sont situ�s en
Lorraine. Le Seigneur de Rechicourt a haute, moyenne & basse
Justice, avec une Jurisdiction ordinaire appell�e Mairie, & une
Grurie dont les officiers sont � sa nomination. Le Fief de
Rechicourt d�pend en premiere instance de la Juridiction du
Bailliage s�ant � Vic, & par appel au Parlement de Metz. La
Baronnie de Marimont a haute, moyenne & basse Justice, sans part
d'autrui. Il y a � Ibigny, � Gondrechange & Avricourt, haute,
moyenne & basse Justice, sans part d'autrui. La haute, moyenne &
basse Justice de Fourcrey, est par moiti� avec un autre
Seigneur, aussi bien que les autres droits, cens, & revenus...
Les revenus de ces terres consistent en terres labourables, prez,
domaines, vignes, jardins, bois & for�ts, �tangs, moulins,
dixmes, droits de troupeaux � part, colombiers, prestacions
personnelles & corv�es, nominations d'officiers, tabellionnages,
droits de sceaux, droits & profits de fiefs suivant la coutume
des lieux, les titres particuliers, ou la possession ancienne ;
amendes, confiscations d�sh�rences, �paves, & tous autres
�molumens d�pendans des hautes Justices ou des fiefs,
remembremens ou r�visions qui pourront se faire au corps &
domaines desdites Terres & Seigneuries, en vertu des Lettres de
Terrier auxquelles on travaille actuellement, ensemble les
fruits & revenus en d�pendans. Le revenu certain desdites Terres
monte � 44984 liv. Comme le d�tail de ces revenus est immense,
on mettra les personnes qui voudront acqu�rir lesdites Terres,
en �tat de les conno�tre, par des m�moires particuliers &
circonstanci�s de tout ce qu'elles produisent.
TERRE & Seigneurie D'Acraigne, [...]
Sur la mise � prix desdits heritiers & l�gataires Duchesne :
s��voir, Pour le Comt� de Rechicourt, Baronnie de Marimont &
d�pendances, � la somme de 600000 liv. l'enchere courante �
celle de 6000 liv. Pour le Comt� de Guise & d�pendances, � la
som. de 200000 liv. l'enchere courante � celle de 2000 l. Pour
les Terres & Seigneuries de Beaumont & Girauvoisin, � la somme
de 8000 liv. l'enchere courante � celle de 80 liv. Pour la
Baronnie de Roquemaute & d�pendances, � la somme de 120000 liv.
l'enchere courante a celle de 1200 liv. Pour le Marquisat de
Montjeu, Baronnie de Dracy & d�pendances a la somme de 300000
liv. l'enchere courante a celle de 3000 liv. Pour l'H�tel
d'Harcourt, � la somme de 10000 liv. l'enchere courante � celle
de 100 liv. Pour la Rente de 10000 liv. sur l'Etat de Lorraine,
� la somme de 100000, l'enchere courante � celle de 1000 liv.
Pour le Greffe de Loches, � la somme de 2000 liv. l'enchere
courante � celle de 20 Iiv. |
