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Coutumes de Bl�mont, principaut� de Salm,...


La vie de Stanislas Leszczinski, roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar
M. Aubert, Avocat aux Conseils du Roi de Pologne, & de la Cour Souveraine de Lorraine
1769

An 1743 [...]
Coutumes de Blamont r�tablies
Par Arr�t du Conseil d'Etat du 22 Mars, sur la Requ�te du Procureur-G�n�ral du Roi en la Cour, Sa Majest� Polonoise ordonne que les Coutumes particuli�res de Blamont, homologu�es par le Duc Charles III, le 19 du m�me mois 1596, mais tellement obscures & n�glig�es, qu'elles n'�toient plus concevables, seront observ�es & suivies dans ce Comt�, � la r�serve des Villages de sa d�pendance, que r�git la Coutume g�n�rale de Lorraine, & qui sont Auricourt, Foulcrey, Vardeval, Haute-seille, St. Martin, Montureux, la Grandhaye & Aouze.

[...]
An 1751
Convention des 2 Rois, avec M. le Prince Salm
Par Convention du 21 D�cembre entre les deux Rois & M. le Prince de Salm, qui leur c�de la Ville de Badonvillers., chef-lieu du Comt� de Salm, pour ce qu'il y poss�de & dans la Baronie de Fen�trange, choisissant en �change les lieux les plus prochains de sa Principaut� de Salm, & situ�s sur la gauche de la rivi�re de Plaine: ceux de la droite restant au Duch� de Lorraine. Cette rivi�re, qui depuis sa source doit servir de borne s�parative entre les deux Souverainet�s, fertilise la partie des Vosges qu'elle parcourt. Cette Convention a remis Badonvillers dans l'ordre & dans les droits qu'embarrassoit & qu'obscurcissoit leur confusion ou leur indivisibilit�. Les lieux c�d�s au Prince de Salm, sont tout le Val de Senonnes & les Villages de la Broque, Celles, Raon-sur-Plaine, L�vigny, Saulxure & le Fief de B�naville. Les lieux c�d�s de sa parc aux deux Rois, sont, Pexonne, Jossieu, Ancerville, Sainte Agathe, Montigny & Neuviller, nuement de sa Principaut� & les portions qu'il avoit � Badonvillers, Pierrie, Perec�, Tamouville & l'Abbaye de Haute-Seille :moyennant quoi la Principaut� de Salm devoit �tre d�sormais compos�e des lieux suivants, s�avoir:
Nouvelle Principaut� de Salm
L'ancien Ch�teau de Salm, le Bourg de Senonnes, l'Abbaye de ce nom, M�nil & Saint-Maurice-les-Senonnes, Vieix-Moulins & les Frenots, Abb� & Belval, la Broque, Celles, Champenay, Chattay ou Chattas, Diesback, les Forges de Framont & d�pendances, Fr�coupt, Vipmalles & les Querelles, Grand-Fontaine, L�vigny, le Mont, Moussey, la petite Raon, Poullay, le Puit, Raon-sur-Plaine, le Saucy, Saulxure & Pulleux, St. Stail & Grand-Rupt, L�vermont & Vexaincourt.
Une partie du Bailliage de Saint-Diez, est au Midi de cette Principaut�, s�par�e de l'Alsace, situ�e au Levant par la rivi�re de Meurthe. Un ruisseau dont la source est dans un vallon entre les montagnes des haut & petit Donom, joignant la branche au Village de la Broque, fait la s�paration de toute cette contr�e. La petite rivi�re de Plaine, dont la source est au Midi du haut Donom au Couchant, s�pare cette Principaut� des Bailliages de Blamont & de Lun�ville, jusqu'au-dessus de Raon-l'�tape, o� elle se termine en pointe. On suit le droit �crit � Badonvillers.

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