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Document 31996H0733R(01)
Corrigendum to Commission recommendation 96/733/EC of 9 December 1996 concerning Environmental Agreements implementing Community directives (Official Journal of the European Communities No L 333 of 21 December 1996)
Rectificatif à la recommandation 96/733/CE de la Commission, du 9 décembre 1996, concernant les accords environnementaux mettant en œuvre des directives communautaires («Journal officiel des Communautés européennes» no L 333 du 21 décembre 1996.)
Rectificatif à la recommandation 96/733/CE de la Commission, du 9 décembre 1996, concernant les accords environnementaux mettant en œuvre des directives communautaires («Journal officiel des Communautés européennes» no L 333 du 21 décembre 1996.)
JO L 10 du 14.1.1997, p. 40–40
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
Rectificatif à la recommandation 96/733/CE de la Commission, du 9 décembre 1996, concernant les accords environnementaux mettant en œuvre des directives communautaires («Journal officiel des Communautés européennes» no L 333 du 21 décembre 1996.)
Journal officiel n° L 010 du 14/01/1997 p. 0040 - 0040
Rectificatif à la recommandation 96/733/CE de la Commission, du 9 décembre 1996, concernant les accords environnementaux mettant en oeuvre des directives communautaires («Journal officiel des Communautés européennes» n° L 333 du 21 décembre 1996.) Dans le sommaire, dans le titre et dans la date de signature: au lieu de: «9 décembre 1996», lire: «27 novembre 1996».