ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.302.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 302

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
12 décembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 302/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5684 — BNP Paribas Assurance/Fortis Insurance International/UBI Assicurazioni) (1)

1

2009/C 302/02

Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes

2

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Conseil

2009/C 302/03

Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil le 26 novembre 2009, sur le renforcement du rôle de l'éducation en vue d'assurer le bon fonctionnement du triangle de la connaissance

3

2009/C 302/04

Conclusions du Conseil du 26 novembre 2009 sur le perfectionnement professionnel des enseignants et des chefs d'établissement

6

2009/C 302/05

Projet de conclusions du Conseil du 1er décembre 2009 sur des mesures d'incitation novatrices en faveur d'antibiotiques efficaces

10

2009/C 302/06

Conclusions du Conseil du 1er décembre 2009 sur la contribution de la santé en ligne à la sécurité et à l'efficacité des soins de santé

12

2009/C 302/07

Conclusions du Conseil du 1er décembre 2009 sur l'alcool et la santé

15

Commission

2009/C 302/08

Taux de change de l'euro

19

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 302/09

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

20

2009/C 302/10

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

21

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 302/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5731 — AXA LBO FUND IV/Home Shopping Europe) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

22

2009/C 302/12

Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

s3

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR