| n� 3531 |
Rapport d'information de la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire d�pos� par la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire sur le d�ploiement de la couverture num�rique sur le territoire (t�l�vision num�rique de terre, t�l�phonie mobile, internet haut d�bit)
(M. �mile Blessig)
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| n� 3127 |
Rapport d'information de la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire d�pos� par la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire sur l'action culturelle diffuse, instrument de d�veloppement des territoires
(M. Jean Launay et Mme Henriette Martinez)
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| n� 2439 |
Rapport d'information de la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire d�pos� par la d�l�gation � l'am�nagement du territoire sur le suivi des travaux et propositions de la D�l�gation sur l'internet haut d�bit, la gestion de l'eau, le traitement des d�chets et les contrats de plan Etat-r�gions
(M. �mile Blessig)
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| n� 2248 |
Rapport d'information de la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire d�pos� en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n� 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assembl�es parlementaires par la d�l�gation � l'am�nagement du t�rritoire sur les instruments de la politique de d�veloppement durable
(MM. Jean-Pierre Dufau et �mile Blessig)
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| n� 1836 |
Rapport d'information de la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire d�pos� en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n� 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assembl�es parlementaires par la d�l�gation � l'am�nagement du t�rritoire sur la r�forme des contrats de plan Etat-r�gions
(MM. Louis Giscard d'Estaing et Jacques Le Nay)
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| n� 1625 |
Rapport d'information de la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire d�pos� en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n� 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assembl�es parlementaires par la d�l�gation � l'am�nagement du t�rritoire sur la d�sindustrialisation du territoire
(M. Max Roustan)
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| n� 1170 |
Rapport d'information de la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire d�pos� en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n� 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assembl�es parlementaires par la d�l�gation � l'am�nagement du t�rritoire sur sur la gestion de l'eau sur le territoire
(M. Jean Launay)
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| n� 1169 |
Rapport d'information de la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire d�pos� en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n� 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assembl�es parlementaires par la d�l�gation � l'am�nagement du t�rritoire sur sur la gestion des d�chets m�nagers sur le territoire
(M. �mile Blessig)
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| n� 701 |
Rapport d'information de la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire d�pos� en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n� 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assembl�es parlementaires par la d�l�gation � l'am�nagement du t�rritoire sur sur les cons�quences des politiques europ�ennes sur l'am�nagement du territoire
(MM. Jo�l Beaugendre et Philippe Folliot)
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| n� 443 |
Rapport d'information de la d�l�gation de l'Assembl�e nationale � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire d�pos� en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n� 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assembl�es parlementaires par la d�l�gation � l'am�nagement du t�rritoire sur sur la desserte du territoire par la t�l�phonie mobile et par internet en haut d�bit
(M. Nicolas Forissier)
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