Les d�put�s

• Les d�put�s de la XIII^e l�gislature (acc�s � toute la rubrique)
• Modifications apport�es � la composition de l'Assembl�e (depuis juin 2002)
• R�partition des si�ges dans l'h�micycle

Travaux en s�ance

• Les d�bats
• Les scrutins
• Les lois et r�solutions
• Statistiques et archives

• • Compte rendu analytique et compte rendu int�gral (archives : table analytique des d�bats et table nominative des interventions)
  • Calendrier des s�ances d'initiative parlementaire et des questions orales sans d�bat
  • Liste des propositions de loi d�pos�es
  • D�bats inscrits � l'ordre du jour dans le cadre d'une s�ance d’initiative parlementaire
• • Tables chronologiques
  • Liste des scrutins solennels
• • Textes adopt�s
  • Lois soumises ou d�f�r�es au Conseil constitutionnel
  • Lois promulgu�es
  • Recueil des lois et des r�solutions adopt�es
• • Statistiques de l'activit� parlementaire
  • Feuilleton (depuis janvier 2005)
  • P�titions

Travaux en commission

• Les commissions
  permanentes
• La commission
  des affaires europ�ennes
• Les commissions
  sp�ciales
• Les commission
  d'enqu�te

• • Affaires culturelles, familiales et sociales
  • Affaires �conomiques
  • Affaires �trang�res
  • D�fense nationale et forces arm�es
  • Finances
  • Lois
• • Travaux de la commission des affaires europ�ennes
• • Voir la liste des commissions sp�ciales
• • Travaux des commissions d'enqu�te
  • Propositions de r�solution visant � la cr�ation d'une commission d'enqu�te
  • Les rapports d'enqu�te

Contr�le, �valuation, information

• Responsabilit� du Gouvernement
• Comit� d'�valuation et de contr�le

• • D�clarations du Gouvernement
  • Engagements de responsabilit�, motions de censure
• • Travaux du comit� d'�valuation et de contr�le

• Budget et s�curit� sociale
• Rapports d'information
• D�l�gations et les offices

• • les lois de finances
  • les lois de financement de la s�curit� sociale
• • Rapports d'information des commissions
  • Rapports d'information de missions cr��es par la Conf�rence des Pr�sidents
  • Rapports sur la mise en application des lois
• • D�l�gation pour l'Union europ�enne
  • D�l�gation aux droits des femmes
  • D�l�gation � l'am�nagement et au d�veloppement du territoire
  • Office parlementaire d'�valuation des choix scientifiques et technologiques
  • Office parlementaire d'�valuation des politiques de sant�

• Rapports des d�l�gations et des offices
• Comptes rendus des d�l�gations et des offices

• • Rapports d'information de la d�l�gation aux droits des femmes
  • Rapports d'information de la d�l�gation � l'am�nagement du territoire
  • Rapports de l'office d'�valuation des choix scientifiques et technologiques
  • Rapports de l'office d'�valuation de la l�gislation
  • Rapports de l'office d'�valuation des politiques de sant�
• • D�l�gation aux droits des femmes
  • D�l�gation � l'am�nagement et au d�veloppement durable du territoire
  • D�l�gation pour l'Union europ�enne
  • Office d'�valuation des choix scientifiques et technologiques

• Mission d'�valuation et de contr�le

• • Travaux de la mission d'�valuation et de contr�le (MEC)

• Mission d'�valuation des lois de financement de la s�curit� sociale

• • Travaux de la mission d'�valuation des lois de financement de la s�curit� sociale (MECSS)

Les documents l�gislatifs

• Ensemble des documents
• Par nature de document

• • Recherche approfondie
  • Index g�n�ral des dossiers l�gislatifs
  • Liste des d�p�ts
  • Recueil des lois et des r�solutions adopt�es
• • Propositions de loi
  • Projets de loi
  • Rapports l�gislatifs
  • Lois promulgu�es
  • Trait�s et conventions
  • Textes adopt�s
  • Lois soumises ou d�f�r�es au Conseil constitutionnel
  • Ordonnances prises
  • Projets de loi en instance devant l'Assembl�e � la fin de la XIII^e l�gislature

Presidence de M. Bernard Accoyer

• Voir le site de la Pr�sidence

D�ontologie � l'Assembl�e nationale

• Activit�s du d�ontologue sous la XIII^e l�gislature

Activit� de l'Assembl�e nationale

• Le rapport d'activit� 2007
• Le rapport d'activit� 2008
• Le rapport d'activit� 2009
• Le rapport d'activit� 2010
• Le rapport d'activit� 2011

Les groupes d'amiti�

• Rapports de mission d'information
• Comptes rendus d'activit�s des groupes d'amiti�

Év�nements

• �v�nements de 2007 � 2012