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Office d'�valuation des choix scientifiques et technologiques
> Les comptes rendus
Comptes rendus des r�unions de l'office d'�valuation des choix scientifiques et technologiques
Session 2011-2012
Comptes rendus des sessions pr�c�dentes :
2010-2011
2009-2010
2008-2009
2007-2008
2006-2007
Composition de l'office
Mercredi 7 mars 2012
S�ance de 17 heures
Compte rendu n� 9
– Pr�sentation de l’�tude de faisabilit� sur � les enjeux et les perspectives de la politique spatiale europ�enne�, par Mme Catherine Procaccia, s�natrice, et M. Bruno Sido, s�nateur
– Pr�sentation des conclusions de l’audition publique du 17 janvier 2012 sur � le bilan des investissements d’avenir �, par M. Claude Birraux, d�put�
Mardi 6 mars 2012
S�ance de 17 heures
Compte rendu n� 8
– Pr�sentation du rapport sur � l’impact et les enjeux des nouvelles technologies d’exploration et de th�rapie du cerveau �, par MM. Alain Claeys et Jean-S�bastien Vialatte, d�put�s.
Mercredi 15 f�vrier 2012
S�ance de 17 heures
Compte rendu n� 7
– Pr�sentation de l’�tude de faisabilit� par M. Roland Courteau sur � Les perspectives de l’avion civile � l’horizon 2040 �
Mercredi 8 f�vrier 2012
S�ance de 17 heures
Compte rendu n� 6
– Compte rendu de la r�union du Bureau du 25 janvier 2012.
– D�signation et Proposition de d�signation dans des organismes extraparlementaires.
– Pr�sentation du rapport sur � les enjeux de la biologie de synth�se �, par Mme Genevi�ve Fioraso, d�put�e.
Mercredi 25 janvier 2012
S�ance de 17 h
Compte rendu n� 5
– Pr�sentation du rapport de l’Acad�mie nationale de m�decine sur � les perspectives de l’�pid�miologie en France �
– Nomination d’un rapporteur sur la saisine sur � les enjeux et perspectives de la politique spatiale europ�enne
– Pr�sentation des conclusions de l’audition publique sur les maladies monog�niques par MM. Claude Birraux et Jean-Louis Touraine, d�put�s
Mercredi 18 janvier 2012
S�ance de 17 h
Compte rendu n� 4
– Pr�sentation du rapport de MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le D�aut, d�put�s, sur � l’innovation � l’�preuve des peurs et des risques �
Mardi 10 janvier 2012
S�ance de 17 h
Compte rendu n� 3
– Election du Bureau
Mardi 6 d�cembre 2011
S�ance de 17 h 30
Compte rendu n� 2
– Audition de la Commission nationale d’�valuation (CNE) des recherches sur la gestion des d�chets radioactifs
Mardi 10 janvier 2012
S�ance de 17 h
Compte rendu n� 1
– Election du Bureau