La loi sur le dépôt légal de 1925, cent ans plus tard

L’identité de la Bibliothèque nationale de France est indissociable du principe du dépôt légal, instauré en 1537 par l’édit de Montpellier. Cette date inaugurale ne doit toutefois pas dissimuler une histoire longue et tumultueuse, jalonnée de dates charnière. La loi de 1925 est l’un de ces jalons importants, que cette journée se propose d’explorer en croisant les regards d’historiens, de bibliothécaires et de juristes.

Cette loi de mai 1925, dont on célèbre donc le centenaire, modifie en effet en profondeur les modalités du dépôt légal. Afin de remédier aux difficultés chroniques d’application, elle introduit tout d’abord le principe du double dépôt : l’obligation s’étend désormais à la fois aux imprimeurs et aux éditeurs. L’exemplaire « éditeur » étant directement destiné à la Bibliothèque nationale, les entrées de livres, de périodiques, d’estampes, de cartes et de partitions connaissent une nette augmentation dans les années suivantes.

Mais ce n’est pas tout : le législateur entend également s’adapter à de nouveaux supports, qui ont émergé depuis déjà plusieurs décennies. Le texte de 1925 étend ainsi le dépôt légal à la photographie, aux films et aux enregistrements sonores. Ce que l’on désignera plus tard sous le nom d’« industries culturelles » commence ainsi à entrer dans le viseur du dépôt légal…

Cent ans après, il était donc nécessaire de réinterroger la portée de ce texte fondateur, à l’heure où la révolution numérique bouleverse à nouveau le vénérable principe du dépôt légal.

Séance coordonnée par Christophe Gauthier, École nationale des chartes, Sébastien Gaudelus, adjoint à la directrice des Collections pour les questions scientifiques et techniques, BnF, et Tiphaine Vacqué, adjointe à la directrice des  des Services et des réseaux, BnF
Avec : Gilles Pécout, président de la BnF, Maryvonne de Saint-Pulgent, présidente du Comité d’histoire du ministère de la Culture, Aurélie Outtrabady, mission pour la Gestion de la production documentaire et des archives, BnF, Katia Weidenfeld, École nationale des chartes, Eve Netchine, directrice du département des Cartes et plans, BnF, Pierre Bonneau, département des Cartes et plans, BnF, Olivier Mabille, département de la Musique, BnF, Pascal Cordereix, conservateur émérite à la BnF, Sylvie Aubenas, directrice du département des Estampes et de la photographie, BnF

Lire l’article « Pour une histoire du dépôt légal » de Chroniques n° 104

Programme de la journée

9 h : Accueil des participants

9 h 30 : Mot d’accueil par Maryvonne de Saint-Pulgent, présidente du Comité d’histoire du ministère de la Culture
Conférence introductive par Gilles Pécout, président de la BnF

10 h : Introduction
Par Sébastien Gaudelus, Christophe Gauthier, Tiphaine Vacqué

10 h 20 : Les archives du dépôt légal à la BnF
Par Aurélie Outtrabady (BnF)

10 h 45 : Pause

Du droit et de la pratique

Modération : Christophe Gauthier

11 h : De la loi de 1881 au dispositif juridique de 1925
Par Katia Weidenfeld (École nationale des chartes – PSL)

11 h 35 : Le dépôt légal ou la « sauvegarde de la pensée française ». Eugène Morel et la loi de 1925
Par Ève Netchine (BnF)

12 h 10 : Questions

12 h 30 : Pause

Le dépôt légal des imprimés il y a cent ans et aujourd’hui

Modération : Sébastien Gaudelus

14 h  : Table ronde avec Pierre Bonneau (département des Cartes et plans - BnF) et Olivier Mabille (département de la Musique - BnF), Tiphaine Vacqué (direction des Services et des réseaux – BnF)

15 h 15 : Pause

Les industries culturelles au prisme du dépôt légal

Modération : Tiphaine Vacqué

15 h 30 : 1925-1938. La difficile naissance du dépôt légal du disque en France
Par Pascal Cordereix

16 h 05 : L’impossible dépôt légal du cinéma
Par Christophe Gauthier (École nationale des chartes – PSL)

16 h 40 : Le dépôt légal de la photographie. Une histoire complexe depuis 1851
Par Sylvie Aubenas (BnF)

17 h 15 : Questions

17 h 30 : Fin de la journée

Séminaire organisée par le Comité d’histoire du ministère de la Culture, la Bibliothèque nationale de France et son Comité d’histoire
 

Voir cet événement

Cet événement sera diffusé sur notre chaîne Youtube et sur cette page le 21 novembre à 9 h.

Informations pratiques

Date et Horaires

Vendredi 21 novembre 2025
9 h - 17 h 30

Accès

François-Mitterrand - Petit auditorium
Quai François-Mauriac – Paris 13^e
Entrée Est face à la rue Émile Durkheim

 

Plan et transports