| COMMISSIONS |  | 
			 
                | 
                                   Commission du développement durable[Tableau de bord de la 
                commission]
 | 
      
                 Mercredi 29 septembre 2010audition ouverte � la presse
 - M. Xavier Beulin, Pr�sident de SOFIPROTEOL, et de M. Bruno 
            Hot, pr�sident du Syndicat national des producteurs d�alcool 
            agricole (SNPAA), sur les fili�res de biocarburants
 
      Mercredi 12 mai 2010audition ouverte � la presse
 -  M . James E. Hansen, 
                        directeur du NASA Goddard Institute for Space studies, 
                        professeur au d�partement Plan�te et Sciences de 
                        l’environnement de l’universit� de Columbia
 
                Mardi 9 février  2010Table ronde éco-construction, ouverte à la presse, avec des représentants des filières concernées
 | 
 
			 
                | Commissiondes affaires européennes
 [Tableau de bord de la commission]
 |   
    Auditions ouvertes � la presseCommunications
   | 
 
			  
                | Commission des affaires culturelles et de l'�ducation[Tableau de bord de la commission]
 | 
    Auditions ouvertes � la presseCommunications
 | 
			  
                | Commission des 
                  affaires culturelles, familiales et sociales [Tableau de bord de la commission]
 |                     Mission d’information sur la réforme du lycéeAuditions ouvertes � la 
                presse
 Mercredi 
				29 avril 2009Audition ouverte à la presse
 Audition de M. Jean-Luc Hees,  dont la nomination est envisagée par le Président de la République pour présider Radio France
 | 
			  
                | Commission des 
                  affaires sociales [Tableau de bord de la commission]
 | Mardi 13 juillet 2010Audition ouverte à la presse
 -                        M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et M. Georges Tron, secrétaire d’Etat à la fonction publique, sur le projet de loi portant réforme des retraites
 Mercredi 16 juin 2010Audition ouverte à la presse
 Audition de
              M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, sur les retraites
 Mardi 
				12 janvier 2010Audition ouverte à la presse
 Audition de
              Mme Roselyne Bachelot, ministre de la 
              sant� et des sports, sur l’�volution de la pand�mie grippale et la 
              mise en œuvre du dispositif de lutte contre celle-ci
 Mercredi 
				16 septembre 2009Audition ouverte à la presse
 Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le dispositif mis en place pour faire face à la grippe A/H1/N1
 | 
              
                | 
                Commission des affaires 
                �conomiques, de l'environnement et du territoire[Tableau de bord de la commission]
 | 
				
				Auditions ouvertes � la presseCommunications
 | 
              
                | Commission des affaires étrangères  [Tableau de bord de la commission] | 
				
				Auditions ouvertes � la presseCommunications
 | 
              
                | Commission des finances [Tableau 
				de bord de la commission]
 | 
				
				Auditions ouvertes � la presseCommunications
 | 
              
                | Commission des  lois 
				[Tableau de 
				bord de la commission] | Auditions ouvertes � la presse
 
    _______________________________________ 
	Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve 
    R�publiqueAuditions, ouvertes � 
                la presse
 | 
              
                | R�UNIONS CONJOINTES DE COMMISSIONS |  | 
			 
                | Commission des affaires étrangères  [Tableau de bord de la commission]et
 commission des affaires culturelles
 [Tableau de bord de la commission]
 | Mercredi 10 février 2010Audition, ouverte à la presse, de Mme Irina Bokova, directrice générale de l’Unesco
 | 
 
			  
                | Commission des affaires économiques [Tableau de bord de la commission]
 et commission des lois
 [Tableau de bord de la commission]
 | Mercredi 28 octobre 2009Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l’outre-mer
 | 
			  
                | Commission des affaires économiques [Tableau de bord de la commission]
 et commission des affaires culturelles
 [Tableau de bord de la commission]
 | Mercredi 21 octobre 2009Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel
 | 
			  
                | Commission 
                des affaires culturelles[Tableau de bord de la 
				commission]
 et commission des finances
 [Tableau de bord de la commission]
 | Mercredi 7 octobre 2009Audition ouverte à la presse de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de France-Télévisions pour 2006-2010
 Mercredi 16 septembre 2009Audition ouverte à la presse de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio-France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de Radio-France pour 2006-2009
 | 
              
                | Commission 
                des affaires culturelles[Tableau de bord de la 
				commission]
 et 
                  commission des  lois
 [Tableau de 
				bord de la commission]
 | Mardi 
                17 f�vrier 2009Audition ouverte � la presse de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
 | 
              
                | 
                  Commission des affaires étrangères 
				[Tableau de bord de la 
				commission]et
 et
                  commission charg�e des affaires européennes
 [Tableau de bord de la commission]
 | 
                Jeudi 
                19 f�vrier 2009Auditions ouvertes à la presse
 - M. Ivo Sanader, Premier ministre de Croatie
 -  M. Ivica Bocevski, Vice Premier Ministre pour l’intégration européenne de l’ancienne République yougoslave de Macédoine
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                | 
                  Commission des affaires étrangères 
				[Tableau de bord de la 
				commission]et
 Commission de la défense nationale et des forces armées
 [Tableau de bord de la 
				commission]
 | Jeudi 12 février 2009Audition ouverte à la presse de M. Jaap de Hoop Scheffer, secrétaire général de l’OTAN
 
                Mercredi 17 septembre 2008Auditions ouvertes à la presse sur la situation en Afghanistan
 -   M. Martin Howard, adjoint au secrétaire général de l’OTAN, chargé des opérations
 -   M. Antonio Maria 
                Costa, directeur exécutif de l’Office des Nations Unies, contre la drogue et le crime
 Mardi 26 août 2008Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes et de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les év�nements et la situation en Afghanistan
 [Compte 
				rendu]
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                | 
                
                  
                  Commission charg�e des affaires européennes
				[Tableau de bord de la commission]
 et
                  commission des affaires économiques
 [Tableau de bord de la commission]
 | Mercredi 19 mai 2010Commission des 
                        affaires européennes
 commission des affaires économiques
 Examen du rapport d’information de M. Michel Piron sur l’urbanisme commercial en Allemagne
 Jeudi 27 novembre 2008 Commission charg�e des affaires européennes
 Commission des affaires économiques
 Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’�tat chargé des affaires européennes, sur la 
				Présidence française de l’Union européenne
 | 
 
			  
			  
			  
			  
              
			  
			
			 
			  
              
                | 
                Commission des affaires sociales[Tableau de bord de la 
				commission]
 et commission des finances
 [Tableau 
				de bord de la commission]
 | 				Mardi 23 juin 2009Audition ouverte � la presse sur le rapport pr�alable au d�bat 
                d’orientation des finances publiques pour 2010
 - M. Philippe 
                S�guin, Premier pr�sident de la Cour des comptes
 
				Mardi 29 janvier 2008Audition de M. Jacques Attali, 
                pr�sident de la commission pour la lib�ration de la croissance 
                fran�aise
 [Compte 
				rendu]
 [T�l�charger 
				le
				
				rapport sur le site de la commission "Liberationdelacroissance.fr"]
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                | 
                
                  Commission des affaires �conomiques [Tableau de bord de la 
                commission]
 et commission du développement durable
 [Tableau de bord de la 
                commission]
 | 
                Mercredi 2 juin 2010Audition commune, ouverte � la presse, de M. Bruno Le Maire , ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche, sur le projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche
 
                Mercredi 27 janvier 2010- Audition, ouverte à la presse de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la suite du sommet de Copenhague
 
                                   - Présentation du rapport de l’OPECST sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs  
                Mercredi 23 septembre 2009Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre, sur la contribution climat-énergie
 
                Jeudi 16 juillet 2009Examen du rapport d’information sur l’énergie photovoltaïque
 | 
              
                | 
                
                  Commission des finances [Tableau de bord de la 
                commission]
 et commission des affaires �conomiques
 [Tableau de bord de la 
                commission]
 | 
                Jeudi 17 septembre 2009Audition de Mme Anne Lauvergeon, pr�sidente du directoire 
                 d’Areva, sur l’environnement strat�gique et l’�volution du 
                 capital d’Areva
 Mercredi 4 juin 2008Audition 
				  de 
                  M. Christophe de Margerie, pr�sident de Total
 [Compte 
                  rendu]
 | 
 
			  
			  
			  
			  
              
			  
			
			 
			  
              
                | CEC, MEC ET MECSS |  | 
 
			  
			  
			  
			  
              
			  
			
			 
                | Comité d’évaluationet de contrôle
 [Le 
				CEC] | 
				Mardi 1er juin 2010Séminaire parlementaire sur "L'évaluation de la mise en oeuvre du principe de précaution"
 | 
			  
              
                | Mission d’évaluation et de contrôle sur l’immobilier de l’�tat [La 
				MEC] | 
				Mercredi 16 avril 2008Audition de 
                M. Bernard Kouchner, ministre des Affaires étrangères et européennes
 [Compte rendu]
				[Dossier]
 | 
 
			  
			  
			  
			  
              
			  
			
			 
			  
              
                | 
                
                  Mission d'�valuation et de contr�le des lois de financement de la s�curit� sociale   
					[La MECSS] | 
				
				Auditions 
				: 
				- lutte contre la fraude sociale  
				- fonctionnement de l'h�pital  
				- bilan de la prestation d’accueil du jeune enfant 
				- affections de longue dur�e  | 
 
			  
			  
			  
			  
              
			  
			
			 
			  
              
                | COMMISSIONS �LARGIES |  | 
 
			  
			  
			  
			  
              
			  
			
                | 
                  Projet de loi de finances pour 2010[Examen des missions
 en commissions élargies]
 | 
					Examen des missions (26 octobre - 10 novembre 2009) 
					[Dossier] | 
 
			  
			  
			  
			  
              
			  
			
			 
			  
              
                | 
                
				COMMISSIONS 
                D’ENQU�TE 
				[Les 
				commissions d'enqu�te] | 
                
           Commission d�enqu�te sur les m�canismes de sp�culation affectant le 
           fonctionnement des �conomies 
                Auditions, ouvertes � la 
                presse[Dossier]
 
				Commission d'enqu�te sur la mani�re dont a �t� programm�e, expliqu�e et g�r�e la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1) 
				Auditions 
				ouvertes � la presse[Dossier]
 | 
 
			  
			  
			  
			  
              
			  
			
			 
			  
              
                | MISSIONS D'INFORMATION | 
        Mission d'information 
    commune sur la protection des droits de l'individu dans la r�volution 
    num�riqueAuditions, ouvertes � la 
                presse
 [Dossier]
 
				Mission d'information sur les raisons des d�g�ts provoqu�s 
                par la temp�te XynthiaAuditions, ouvertes � la 
                presse
 [Dossier]
 
				Mission d'information sur la pratique du port du voile 
                int�gral sur le territoire nationalAuditions, ouvertes � la 
                presse
 [Dossier]
 
				Mission d’information sur les questions m�moriellesAuditions, ouvertes � 
                la presse
 [Dossier]
 | 
 
			  
			  
			  
			  
              
			  
			
			 
			  
              
                | 
                
                
				MISSION D'�VALUATION DE LA LOI | 
                Mission 
                d’�valuation de la politique de pr�vention et de lutte contre 
                les violences faites aux femmes
                
				Auditions, ouvertes � 
                la presse
 [Dossier] |