Droit(s) et musique

Le droit et la musique sont liés de multiples façons, parce que la musique est à la fois une œuvre artistique, un produit économique et un vecteur social et culturel. Dans ce cadre, il s’agit de s’interroger sur le caractère souvent janusien du Droit applicable, possible soutien et protecteur de l’activité artistique considérée (et de ses artistes) et, concomitamment, éventuel frein à la liberté de création d’une œuvre. Seront ainsi au cœur des discussions les questions liées à la fabrique de la musique, sa protection ainsi que sa patrimonialisation.

Lors de cette manifestation, des juristes de deux laboratoires universitaires (l’IRDA de l’USPN et le CRJ Pothier d’Orléans), les conservateurs de la BnF et des praticiens s’associent pour mettre en commun leurs savoirs et confronter leurs expériences.

Comme les années précédentes (avec l’approche du Street Art, des jardins, de la gastronomie, de l’apparence vestimentaire, de la bande dessinée, de la presse, de l’architecture ou du cinéma), ces échanges ont vocation à permettre aux praticiens de mieux appréhender les mécanismes juridiques susceptibles de s’appliquer à eux et aux juristes de mieux comprendre les préoccupations principales desdits praticiens. La philosophie générale de ces échanges est simple : profiter de la richesse de l’interdisciplinarité pour progresser dans la réflexion, le tout illustré grâce aux ressources des immenses collections de la BnF, afin de mieux appréhender les rapports entre droit(s) et musique dans toute leur complexité.

Organisé en partenariat avec l’Institut de recherche pour un droit attractif (université Sorbonne Paris Nord) et le Centre de recherche juridique Pothier (université d’Orléans).

Programme

9 h – Accueil des participants

9 h 15 – Ouverture

Par Gilles Pécout, président de la BnF, Anne Fauchon, doyen de la faculté Droit et Sciences politiques et sociales, université Sorbonne Paris Nord, et Pierre Allorant, doyen de la faculté Droit Économie Gestion, université d’Orléans

9 h 30 – Concert de l’Orchestre de la Garde républicaine

Présidence : Frédéric Dournaux, professeur de droit privé et sciences criminelles, université d’Orléans

10 h – Introduction

Par Didier Guével, professeur émérite de droit privé et de sciences criminelles, doyen honoraire, université Sorbonne Paris Nord
(illustrations sélectionnées par le département Droit, économie, politique de la BnF)

10 h 20 – Témoignage

Par François Boulanger, colonel, chef d’orchestre de la Garde républicaine de 1997 à 2024

10 h 40 – Pause

11 h – La fabrique de la musique

Par Dominique Muller, délégué à la musique à la Direction générale de la création artistique, ministère de la Culture

Par Philippe Buchin, président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel honoraire

Par Géraldine Goffaux Callebaut, professeur de droit privé et de sciences criminelles, université d’Orléans

Débats

12 h 30 – Déjeuner libre

14 h – Concert de l’Orchestre de la Garde républicaine

14 h 20 – La protection de la musique

Présidence : Anne-Cécile Martin, maître de conférences en droit privé et de sciences criminelles, université Sorbonne Paris Nord

Par Christophe Caron, professeur de droit privé et de sciences criminelles, université Paris Est Créteil

Par André-François Arcier, médecin, cofondateur et directeur de la Clinique du Musicien

Par Émilie Delorme, directrice du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Débats

15 h 30 – Pause

15 h 45 – La patrimonialisation de la musique

Présidence : Quentin Auffret, chef du service Droit, science politique, publications officielles, BnF

Par Tifenn Martinot-Lagarde, directrice adjointe du département Son, vidéo, multimédia, BnF

Par Mathias Auclair, directeur du département de la Musique, BnF

Par Thierry Maniguet, conservateur, responsable scientifique, Musée de la musique, Cité de la musique - Philharmonie de Paris

Par Emmanuel Pierrat, avocat

Débats

17 h 15 – Propos conclusifs

Par Anne-Emmanuelle Kahn, professeur de droit privé et de sciences criminelles, université Lyon-II

Direction scientifique

• Géraldine Goffaux Callebaut, professeur de droit privé et sciences criminelles, université d’Orléans
• Didier Guével, professeur de droit privé et sciences criminelles, doyen honoraire de la faculté de Droit et Sciences politiques et sociales, université Paris-XIII
• Julie Ladant, directrice du département Droit, économie, politique, BnF

Recherche iconographique : département Droit, économie, politique de la BnF

Une bibliographie complète, établie par le département Droit, économie, politique, est distribuée le jour du colloque aux participants. Une présentation d’ouvrages en lien avec la thématique du colloque sera proposée en salle D.

Voir cet événement

Cet événement sera diffusé sur notre chaîne Youtube et sur cette page le 14 novembre à 9 h 30.

Informations pratiques

Date et Horaires

Vendredi 14 novembre 2025
9 h 30 - 18 h

Accès

François-Mitterrand - Petit auditorium
Quai François-Mauriac – Paris 13^e
Entrée Est face à la rue Émile Durkheim

 

Plan et transports5